Centrale des marchés
Fourniture de gros matériels de cuisson Date de remise des candidatures : 06/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de gros matériels de cuisson Objet : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l’installa...
CD77 - Conseil départemental de Seine-et-Marne
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Fourniture de gros matériels de cuisson

Marché public ou privé
Référence du marché : 4686435

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (28/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de gros matériels de cuisson" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

____________________________________________________________________________________________________
Accords-cadres n°2019-DAP200 et 2019-DAP201 - Fourniture, livraison, installation et mise en service de
gros matériels de cuisson pour les cuisines des demi-pensions et des SEGPA des collèges publics du
Département de Seine-et-Marne
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES COMMUN AUX DEUX LOTS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
COMMUN AUX DEUX LOTS
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
(C.C.T.P.)
L’acheteur : Département de Seine-et-Marne
Hôtel du Département
Direction de l’éducation
CS 50377
77010 MELUN cedex
_______________________________________________________________________
Objet de l’accord-cadre :
Fourniture, livraison, installation et mise en service de gros matériels de cuisson pour
les cuisines des demi-pensions et des SEGPA des collèges publics du Département
de Seine-et-Marne
Lot N°1 : Fourniture, livraison, installation et mise en service de fours
Lot N°2 : Fourniture, livraison, installation et mise en service de pianos de cuisine et
de sauteuses multifonctions
_______________________________________________________________________
Accord-cadre établi en application du Code de la commande publique publié au
Journal Officiel du 05 décembre 2018
La procédure de consultation utilisée est la suivante :
Appel d’offres ouvert européen passé en application des articles R.2124-2,
R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
____________________________________________________________________________________________________
Accords-cadres n°2019-DAP200 et 2019-DAP201 - Fourniture, livraison, installation et mise en service de
gros matériels de cuisson pour les cuisines des demi-pensions et des SEGPA des collèges publics du
Département de Seine-et-Marne
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES COMMUN AUX DEUX LOTS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
COMMUN AUX DEUX LOTS
SOMMAIRE
Article 1 - Objet de l’accord-cadre .......................................................................................................... 3
Article 2 – Contenu et conditions d'exécution des prestations ............................................................... 3
2-1- Lieu et date d’exécution ................................................................................................................ 3
2-2- Nature des prestations ................................................................................................................. 3
2-2-1- Obligation de conseil, visite des locaux et proposition de commande .................................. 3
2-2-2- Prestati...

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