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AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL Date de remise des candidatures : 24/01/2020 18:00 Intitulé : AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL Objet : AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL
Commune de DOAZIT
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AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL

Marché public ou privé
Référence du marché : 5075533

Date de clôture estimée : 24/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (13/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL
MAIRIE DE DOAZIT
70, rue Georges Clémenceau
40700 DOAZIT
12/2019
Daniel LABENNE Architecte D.P.L.G. - 223, Avenue du Trace - 40700 HAGETMAU Tél 05 58 79 37 27- Fax 05 58 79 51 52-
e.mail : labenne.daniel@wanadoo.fr
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CLAUSES COMMUNES
TOUS CORPS D’ETATS
AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL
MAIRIE DE DOAZIT
70, rue Georges Clémenceau
40700 DOAZIT
12/2019
Daniel LABENNE Architecte D.P.L.G. - 223, Avenue du Trace - 40700 HAGETMAU Tél 05 58 79 37 27- Fax 05 58 79 51 52-
e.mail : labenne.daniel@wanadoo.fr
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CLAUSES COMMUNES TOUS CORPS D’ ETATS
1 PROGRAMME
AGRANDISSEMENT ET REFECTION DES VESTIAIRES DU FOOTBALL
2 REPARTITION DES LOTS
Les travaux objets du présent marché sont répartis en 07 lots désignés :
Désignation des lots
Lot 1 Maçonnerie
Lot 2 Charpente métallique- Couverture - Zinguerie
Lot 3 Menuiserie extérieure PVC
Lot 4 Plâtrerie Isolation
Lot 5 Faux plafonds
Lot 6 Carrelage
Lot 7 Electricité- VMC- Plomberie-Sanitaire - PECS
3 TRAVAUX HORS MARCHES
La signalisation et les travaux d'aménagement autres que ceux prévus aux articles correspondants des différents
lots.
4 NOMENCLATURE DES PLANS
PLANS ARCHITECTE
- PRO
5 PRESCRIPTIONS COMMUNES A TOUS LES CORPS D'ETAT
5.1 Cahier des clauses techniques particulières
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de la présente opération est constitué de plusieurs
documents, à savoir :
- les Clauses Communes : présent document
- Les cahiers des clauses techniques Particulières : un document par lot
L'ensemble de ces documents même matériellement dissociés, constitue un ensemble et forme le CCTP
contractuel.
Ce CCTP a pour objet de faire connaître le programme général de l'opération et de définir les travaux des
différents corps d'état et leur mode d'exécution. Il n'a aucun caractère limitatif.
En conséquence, il demeure contractuellement convenu que, moyennant le prix porté sur l'acte d'engagement ou
servant de base au marché, chaque entrepreneur devra l'intégralité des travaux nécessaires au complet et parfait
achèvement des ouvrages de son Lot, en conformité avec les plans et avec la réglementation et les normes
contractuellement réputées connues.
Chacun des entrepreneurs participant à l'opération est contractuellement réputé avoir parfaite connaissance de
l'ensemble des documents constituant le CCTP contractuel tels qu'ils sont énumérés ci-avant, et notamment les
CCTP de tous les lots.
A ce sujet, il est formellement stipulé qu'en aucun cas, un entrepreneur ne pourra opposer entre eux les différents

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