Centrale des marchés
COLLECTE ET ÉVACUATION DES DÉCHETS MÉNAGERS, ASSIMILÉS ET NON MÉNAGERS- COLLECTE DES MARCHÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LEVALLOIS-PERRET Date de remise des candidatures : 02/10/2019 12:00 Intitulé : COLLECTE ET ÉVACUATION DES DÉCHETS MÉNAGERS, ASSIMILÉS ET NON MÉNAGERS- COLLECTE DES MARCHÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LE...
EPT PARIS OUEST LA DÉFENSE
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COLLECTE ET ÉVACUATION DES DÉCHETS MÉNAGERS, ASSIMILÉS ET NON MÉNAGERS- COLLECTE DES MARCHÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LEVALLOIS-PERRET

Marché public ou privé
Référence du marché : 4755013

Date de clôture estimée : 02/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (24/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "COLLECTE ET ÉVACUATION DES DÉCHETS MÉNAGERS, ASSIMILÉS ET NON MÉNAGERS- COLLECTE DES MARCHÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LEVALLOIS-PERRET" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

*******************
COLLECTE ET ÉVACUATION DES DÉCHETS
MÉNAGERS, ASSIMILÉS ET NON MÉNAGERS-
COLLECTE DES MARCHÉS SUR LE TERRITOIRE DE
LA VILLE DE LEVALLOIS-PERRET
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Cahier des Clauses Techniques Particulières
COLLECTE ET ÉVACUATION DES DÉCHETS MÉNAGERS, ASSIMILÉS ET NON MÉNAGERS –
COLLECTE DES MARCHÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE LEVALLOIS
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CCTP
2
PRÉAMBULE ...............................................................................................................................3
1 OBJET DU MARCHE ..............................................................................................................3
1.1.Définition du service à assurer : .......................................................................................3
1.2 Consistance des prestations ..............................................................................................4
1.3 Périmètre du service .........................................................................................................5
1.4 Définition des déchets ........................................................................................................5
1.4.1 Ordures ménagères et assimilées (OMr et DNM) ............................................................5
1.4.2 Verre ménager et Verre non ménager ..............................................................................6
1.4.3 Papier Graphique et Emballage ........................................................................................6
1.4.4 Encombrants et DEEE ......................................................................................................7
1.4.5 Collectes diverses non comprises dans le présent marché ...............................................7
2 ORGANISATION DES PRESTATIONS ................................................................................8
2.1 Généralités .........................................................................................................................8
2.2 Découpage sectoriel de la ville pour les OM ...................................................................9
2.3 Découpage sectoriel de la ville pour le tri séléctif ...........................................................9
2.4 Collecte et évacuation des ordures ménagères et assimilées .......................................10
2.5 Collecte sélective du verre, du papier graphique et emballage Ménagers .................12
2.6 Collecte et évacuation des objets encombrants et des DEEE ......................................14
2.7 Collecte et évacuation des déchets non ménagers (DNM) ..............................

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