Centrale des marchés
TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE Objet : La présente consultation a pour objet la réalis...
COMMUNE DE LE FAOUET (56)
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TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4761516

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU POLE DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Commune de LE FAOUET – Aménagement des abords du futur pôle santé – Lot 1 C.C.T.P
1/118
S O M M A I R E
CHAPITRE 1 OBJET DU MARCHE ........................................................................................ 5
1.1 PRÉSENTATION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX .................................................... 6
1.1.1 Nature et situation des travaux .................................................................................. 6
1.1.2 Présentation de l'aménagement ................................................................................ 6
1.1.3 Prestations complémentaires .................................................................................... 7
1.2 DONNEES GENERALES ............................................................................................... 9
1.2.1 Données géotechniques ............................................................................................ 9
1.2.2 Relevé topographique du terrain ................................................................................ 9
1.2.3 Réglementation et législation .................................................................................... 9
1.2.4 Connaissance des documents et services divers ..................................................... 10
1.2.5 Démarches et autorisations ..................................................................................... 10
1.2.6 Conformités ............................................................................................................. 10
1.2.7 Connaissance des lieux ........................................................................................... 11
1.3 CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AU CHANTIER ...................................... 11
1.3.1 Travaux supplémentaires ........................................................................................ 11
1.3.2 Travaux partiels ....................................................................................................... 11
1.3.3 Dégradations des matériaux et des ouvrages .......................................................... 11
1.3.4 Nettoyage et enlèvement des gravats ...................................................................... 12
1.3.5 Constats et état des lieux ........................................................................................ 12
1.3.6 Installations de chantier, accès de chantier, aires de stockage, clôtures ................. 12
1.3.7 Accès au chantier .................................................................................................... 13
1.3.8 Organisation de chantier ......................................................................................... 13
1.3.9 Référence à la coordination de l’hygiène et de la sécurité ..............................

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