Centrale des marchés
TRAVAUX D'AMENAGEMENTS D'UNE RIVIERE DE CONTOURNEMENT AU DROIT DU SEUIL DE COUTRAS SUR LA DRONNE Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:30 Intitulé : TRAVAUX D'AMENAGEMENTS D'UNE RIVIERE DE CONTOURNEMENT AU DROIT DU SEUIL DE COUTRAS SUR LA DRONNE Objet : Le présent marché f...
Mairie de Coutras
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TRAVAUX D'AMENAGEMENTS D'UNE RIVIERE DE CONTOURNEMENT AU DROIT DU SEUIL DE COUTRAS SUR LA DRONNE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4777702

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "TRAVAUX D'AMENAGEMENTS D'UNE RIVIERE DE CONTOURNEMENT AU DROIT DU SEUIL DE COUTRAS SUR LA DRONNE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
Ville de Coutras – Restauration de la continuité écologique au droit du seuil de Coutras sur la Dronne – Aménagement d’une rivière de contournement - Programme 2019 – DCE – CCTP n°1 Aménagement de la rivière de contournement et travaux rive gauche de la Dronne
Département de la Gironde
ville de coutras
Hydraulique fluviale / Restauration de la continuité écologique au droit du seuil de Coutras sur la Dronne – Aménagement d’une rivière de contournement
Programme 2019
Marché par procédure adaptée
(Code de la commande publique)
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES n°1
Aménagement de la rivière de contournement et travaux rive gauche de la Dronne
MAÎTRE D'ŒUVRE :
SOCAMA INGÉNIERIE
"La Morandière"
1, Rue Galilée
33187 LE HAILLAN
Ville de Coutras – Restauration de la continuité écologique au droit du seuil de Coutras sur la Dronne – Aménagement d’une rivière de contournement - Programme 2019 – DCE – – CCTP n°1
SOCAMA Ingénierie – H / MH – Juillet 2019 - E-MO-REA-0200-Rev0- Mis à jour en Mai 2014 8 / 117
H:\1-AFFAIRES\GIRONDE\COUTRAS commune\AFF1051_ Riviere de contournement du seuil\6 DCE\CCTP 1 rivière de contournement.docx
SOMMAIRE
CHAPITRE I. DISPOSITIONS et prescriptions GÉNÉRALES 9
ARTICLE 1. Objet du CCTP 9
ARTICLE 2. Domaines d'application 9
ARTICLE 3. Consistance des travaux 9
ARTICLE 4. Nature des documents du dossier de consultation 11
ARTICLE 5. Connaissance des lieux 11
5.1. Généralités 11
5.2. Constat d’état des lieux 11
5.3. Signalisation 11
5.4. Installation et organisation du chantier 12
5.5. Accès au chantier 12
5.6. Protection du chantier – clôture – éclairage – gardiennage 13
5.7. Locaux de chantier 13
5.8. Alimentations provisoires 13
ARTICLE 6. Emplacement mis à la disposition de l'entrepreneur 13
ARTICLE 7. Implantation - piquetage 13
ARTICLE 8. Respect des bornes cadastrales 14
ARTICLE 9. Lieux de dépots définitifs et provisoire - lieux de décharge 14
9.1. Lieux de dépôts définitifs 14
9.2. Lieux de dépôts provisoires 14
9.3. Lieux de décharge 14
ARTICLE 10. Organisation des ateliers 14
ARTICLE 11. Réunions 14
ARTICLE 12. Conditions du contrôle de l’exécution 15
12.1. Généralités 15
12.2. Plan d’Assurance Qualité 15
12.3. Documents de suivi de contrôle interne 15
12.4. Contrôle extérieur 15
12.5. Points d’arrêt / Points critiques 16
ARTICLE 13. Hygiène et sécurité 17
13.1. Coordination S.P.S. 17
13.2. Fermeture du chantier au public 18
ARTICLE 14. Protection de l’environnement 18
14.1. Respect et protection du patrimoine naturel 18
14.2. Pollution de l'eau 18
14.3. Protection de la faune et de la flore 18
14.4. Déchets 18
CHAPITRE II. donn...

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