Centrale des marchés
CONSULTATION DE TEST ACHATPUBLIC.COM  Fiche de la consultation Organisme : TEST APC  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert Intitulé de la consultation : CONSULTATION DE TEST AC...
TEST APC 
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

CONSULTATION DE TEST ACHATPUBLIC.COM 

Marché public ou privé
Référence du marché : 2653205

Date de clôture estimée : 30/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (21/02/17)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CONSULTATION DE TEST ACHATPUBLIC.COM " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
CCAP-Projet n°2017/TEST/ENT, Consultation de test
1 / 15
 
 
 
 
 
 
Cahier des clauses administratives particulières
 
CONSULTATION DE TEST ACHATPUBLIC.COM
 
 
Ville de Bayonne
 
 
 
 
 
 
 
Sommaire
 
HYPERLINK \l "_Toc475455441" 1. Objet du marché, dispositions générales 4
HYPERLINK \l "_Toc475455442" 1.1. Objet 4
HYPERLINK \l "_Toc475455443" 1.2. Décomposition du marché 4
HYPERLINK \l "_Toc475455444" 1.3. Représentation des parties 4
HYPERLINK \l "_Toc475455445" 1.4. Durée du marché 4
HYPERLINK \l "_Toc475455446" 1.5. Reconduction 4
HYPERLINK \l "_Toc475455447" 2. Pièces constitutives 4
HYPERLINK \l "_Toc475455448" 3. Forme des notifications et informations au titulaire 5
HYPERLINK \l "_Toc475455449" 4. Prix, variation du prix 5
HYPERLINK \l "_Toc475455450" 4.1. Mode d'établissement du prix 5
HYPERLINK \l "_Toc475455451" 4.2. Nature du prix 6
HYPERLINK \l "_Toc475455452" 4.3. Contenu des prix 6
HYPERLINK \l "_Toc475455453" 4.4. Forme et variation du prix 6
HYPERLINK \l "_Toc475455454" 5. Avance 6
HYPERLINK \l "_Toc475455455" 5.1. Conditions de garanties pour le versement de l’avance 6
HYPERLINK \l "_Toc475455456" 5.2. Bénéficiaires de l’avance 6
HYPERLINK \l "_Toc475455457" 5.3. Montant de l’avance 7
HYPERLINK \l "_Toc475455458" 5.4. Modalités de règlement de l’avance 7
HYPERLINK \l "_Toc475455459" 5.5. Modalités de résorption de l’avance 7
HYPERLINK \l "_Toc475455460" 6. Règlement des comptes 7
HYPERLINK \l "_Toc475455461" 6.1. Transmission des demandes de paiement 7
HYPERLINK \l "_Toc475455462" 6.2. Modalités de règlement du prix 7
HYPERLINK \l "_Toc475455463" 6.3. Demandes de paiement 8
HYPERLINK \l "_Toc475455464" 6.3.1. Demande de règlement partiel définitif 8
HYPERLINK \l "_Toc475455465" 6.3.2. Solde du marché 9
HYPERLINK \l "_Toc475455466" 6.4. Délais de règlement 9
HYPERLINK \l "_Toc475455467" 6.5. Intérêts moratoires 9
HYPERLINK \l "_Toc475455468" 6.6. Règlement en cas de cotraitants 10
HYPERLINK \l "_Toc475455469" 7. Délais - Pénalités et primes 10
HYPERLINK \l "_Toc475455470" 7.1. Pénalités pour retard dans l’exécution des prestations 10
HYPERLINK \l "_Toc475455471" 7.2. Autre pénalité 10
HYPERLINK \l "_Toc475455472" 8. Modalités d'exécution du marché 10
HYPERLINK \l "_Toc475455473" 8.1. Protection de la main d'œuvre et conditions de travail 10
HYPERLINK \l "_Toc475455474" 8.2. Conditions d'exécution des prestations 10
HYPERLINK \l "_Toc475455475" 8.3. Surveillance en usine 11
HYPERLINK \l "_Toc475455476" 8.4. Documents à fournir après exécution 11
HYPERLINK \l "_Toc475455477" 9. Constatation de l'exécution des prestations 11
HYPERLINK \l "_Toc475455478" 9.1. Opé...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous