Centrale des marchés
Fourniture (achat) et maintenance de 2 photocopieurs Date de remise des candidatures : 01/10/2019 12:00 Intitulé : Fourniture (achat) et maintenance de 2 photocopieurs Objet : Fourniture (achat) et maintenance de 2 photocopieurs
SDEE 47
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Fourniture (achat) et maintenance de 2 photocopieurs

Marché public ou privé
Référence du marché : 4833473

Date de clôture estimée : 01/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (30/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture (achat) et maintenance de 2 photocopieurs" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Syndicat Départemental d’Électricité et d’Énergies de Lot-et-Garonne
26 rue Diderot 47031 AGEN
Tél : 05 53 77 65 00 – Fax : 05 53 77 72 78
www.sdee47.fr
PROCÉDURE ADAPTÉE
FOURNITURE ET MAINTENANCE DE 2 PHOTOCOPIEURS
CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIÈRES
Aout 2019
PROCÉDURE ADAPTÉE
« FOURNITURE ET MAINTENANCE DE 2 PHOTOCOPIEURS »
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
Page 2
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ _______________________________________________________________ 3
ARTICLE 2 : DÉCOMPOSITION EN TRANCHES OU EN LOTS __________________________________________ 3
ARTICLE 3 : DOCUMENTS CONTRACTUELS _______________________________________________________ 3
ARTICLE 4 : CONTENU DE LA PRESTATION _______________________________________________________ 4
ARTICLE 5 : MODALITÉS D’EXÉCUTION DE LA PRESTATION __________________________________________ 5
ARTICLE 6 : DELAIS D’EXECUTION _____________________________________________________________ 9
ARTICLE 7 : OPERATIONS DE VERIFICATION, D’ADMISSION ET DE CONTRÔLE __________________________ 10
ARTICLE 8 : MODALITES DE DETERMINATION DES PRIX ____________________________________________ 10
ARTICLE 9 : MODALITES DE REVISION DES PRIX __________________________________________________ 10
ARTICLE 10 : GARANTIE ____________________________________________________________________ 11
ARTICLE 11 : MODALITÉS DE RÈGLEMENT ______________________________________________________ 11
11-1.Facturation _______________________________________________________________________________ 11
ARTICLE 12 : RETENUE DE GARANTIE __________________________________________________________ 12
ARTICLE 13 : PENALITES DE RETARD OU D’INDISPONIBILITE _________________________________________ 13
ARTICLE 14 : AVANCE _____________________________________________________________________ 13
ARTICLE 15 : RESILIATION DU MARCHE – REGLEMENT DES LITIGES ___________________________________ 13
ARTICLE 17: ASSURANCES __________________________________________________________________ 13
ARTICLE 17 : DOCUMENTATION TECHNIQUE ____________________________________________________ 14
ARTICLE 18 : PROTECTION DE LA MAIN D’ŒUVRE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ________________________ 14
ARTICLE 19 : PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT _______________________________________________ 15
ARTICLE 20 : LUTTE CONTRE LE TRAVAIL DISSIMULÉ ______________________________________________ 15
ARTICLE 22 : DÉROGATIONS AU C.C.A.G. ______________________________________________________ 15
ANNEXE 1 – CARACTERISTIQUES MINIMALES DU MATERIEL A FOURNIR
ANNEXE 2 - VARIANTES
ANNEXE 3 – PLAN DES LOCAUX
ANNEXE 4 – FICHES TECHNIQUES A RENSEIGNER PAR LES CANDIDATS
PROCÉDURE ADAPTÉE
« FOURNITURE ET MAINTENANCE DE 2 P...

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