Centrale des marchés
Démolitions partielles et totales de bâtiments et enlèvement de dépôts illicites préalables à des travaux de boisement Date de remise des candidatures : 30/01/2020 12:00 Intitulé : Démolitions partielles et totales de bâtiments et enlèvement de dépôts illicites préalables à des travaux de boisement Objet ...
Syndicat d'Aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt
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Démolitions partielles et totales de bâtiments et enlèvement de dépôts illicites préalables à des travaux de boisement

Marché public ou privé
Référence du marché : 5108749

Date de clôture estimée : 30/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (13/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Démolitions partielles et totales de bâtiments et enlèvement de dépôts illicites préalables à des travaux de boisement" (annexes au CCTP.zip)

Syndicat mixte pour l'aménagement de la Plaine de Pierrelaye Bessancourt autour d'un projet de nouvelle forêt (SMAPP
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
PROCEDURE MAPA
passé en application des articles L.2123-1 et R.2123-1, R. 2123-4 à 7, R. 2131-12 et 13 du Code de la commande publique
Cahier des Clauses Techniques Particulières
CCTP
Référence du marché :
SMAPP-2019-MPT-13
Pouvoir adjudicateur exerçant la Maîtrise d'Ouvrage
Syndicat mixte pour l’aménagement de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (SMAPP)
Représentant du pouvoir adjudicateur
Le Président du Syndicat mixte pour l’aménagement de la Plaine de Pierrelaye-Bessancourt :
Monsieur Bernard TAILLY
Objet de la consultation
ACCORD CADRE TRAVAUX DE DEMOLITIONS PARTIELLES OU TOTALES DE BÂTIMENTS ET D'ENLEVEMENT DE DEPOTS ILLICITES, PREALABLES AUX TRAVAUX DE BOISEMENT
Date limite de réception des offres
Le jeudi 30 janvier 2020 à 12h00
5CHAPITRE 1 �
5INDICATION GENERALES ET DES CRIPTIONS DES OUVRAGES �
5ARTICLE 1.1 - Objet du marchÉ - Dispositions gÉnÉrales �
71.1.1- ACCES AUX DIFFERENTS SITES �
10ARTICLE 1.2 - Consistance des prestations D’ENLEVEMENT DES DEPôts SAUVAGES �
10ARTICLE 1.3 – Obligation de résultats �
111.3.1- REMONTEES D’INFORMATIONS PAR LE TITULAIRE �
111.3.2- BILAN MENSUEL �
11ARTICLE 1-4- MODALITES DE DEMANDES D’INTERVENTION PAR LE SMAPP �
111.4.1- AMPLITUDE DES HORAIRES DE TRAVAIL �
111.4.2- MOYENS MATERIELS �
121-4.3- MODALITES DE TRAITEMENT DES DEMANDES D’INTERVENTIONS PONCTUELLES (Article 1-1-c. du présent CCTP) �
13ARTICLE 1-5- EVALUATION DE LA QUALITE DE LA PRESTATION �
14ARTICLE 1.6 - SANCTIONS �
14ARTICLE 1.07 - SIGNALISATION DU CHANTIER �
15CHAPITRE 2 �
15MODE D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS D’ELIMINATION DES DECHETS �
15ARTICLE 2.1 - PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES �
15ARTICLE 2.2 – CONDITIONS d’EXECUTION DES PRESTATIONS �
162.2.1- LE PERSONNEL �
16ARTICLE 2.3 - REFERENT �
17ARTICLE 2.4  - RESPONSABILITÉ DE L’ENTREPRENEUR �
18ARTICLE 2.5 - DÉCHARGES ET DÉPÔTS �
18ARTICLE 2.6 - GESTION DES DÉCHETS �
182.6.1- PROCEDURES DE GESTION DES DECHETS �
202.6.2- TRAÇABILITE �
20ARTICLE 2.7 – TRAITEMENT DES DECHETS COLLECTES �
212.7.1- TRAITEMENT DES NON-CONFORMITES - REFUS DE TRI �
21ARTICLE 2.8- DÉSAMIANTAGE �
22ARTICLE 2.09- TRANSPORT DES DÉCHETS AMIANTES �
22ARTICLE 2.10- SIGNALISATION DU CHANTIER �
22ARTICLE 2.11 - MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL �
23CHAPITRE 3 �
23MODE D’EXÉCUTION DES PRESTATIONS DE DEMOLITION DES TOITURES, DES PORTES ET FENETRES DES BÂTIMENTS EXISTANTS �
23ARTICLE 3.01- - TRAVAUX PREALABLES �
243.1.1- INSTALLATION DE CHANTIER �
243.1.2- ...

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