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Travaux de réfection de chemins ruraux - relance du lot unique  Fiche de la consultation Organisme : SEIGNEULLES  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : Travaux de r&e...
SEIGNEULLES 
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Travaux de réfection de chemins ruraux - relance du lot unique 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4765779

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (29/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de réfection de chemins ruraux - relance du lot unique " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Cahier des Clauses Techniques Particulières // SEIGNEULLES_Réfection de chemins ruraux
_ Lot unique
Ind.a du 19.07.19
Maître d’œuvre
S.E.T.R.S.
74 rue Henri Chevalier
55 000 L’ISLE-EN-
RIGAULT
Tél. : 06 42 21 87 39
cler.benoit@setrs.fr
Maître d’ouvrage
Mairie de Seigneulles
1 place de la Mairie
55000 SEIGNEULLES
Tél. : 03 29 75 70 42
seigneulles.cne@orange.fr
Commune de Seigneulles
Travaux de réfection
de chemins ruraux
Marché à procédure adaptée
C.C.T.P.
Cahier des Clauses
Techniques Particulières
Document ind. a du 19.07.19
DATE ET HEURE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES :
Lundi 9 Septembre 2019 à 12h00
HORAIRES D’OUVERTURE AU PUBLIC DE LA MAIRIE DE SEIGNEULLES :
Lundi 16h00-18h30 (permanence)
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
2
______________________________________________________________________________________________________________
Cahier des Clauses Techniques Particulières // SEIGNEULLES_Réfection de chemins ruraux
_ Lot unique
Ind.a du 19.07.19
Maître de l’ouvrage :
Commune de Seigneulles
-
Objet du marché :
Réfection de chemins ruraux sur la commune de Seigneulles
-
Mode de passation et forme du marché :
MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE en application des articles L.
2123-1 et R. 2123-1 à R.2123-8 du code de la commande publique.
-
Maître d’œuvre :
S.E.T.R.S.
74 rue Henri Chevalier
55 000 L’ISLE-EN-RIGAULT
Tél. : 06 42 21 87 39
-
Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements
et cessions de créances :
Madame Chantal JEANSON LAMBERT, Maire de Seigneulles
-
Ordonnateur :
Madame Chantal JEANSON LAMBERT, Maire de Seigneulles
-
Comptable public assignataire des paiements :
Madame La trésorière de BAR COLLECTIVITÉS
3
______________________________________________________________________________________________________________
Cahier des Clauses Techniques Particulières // SEIGNEULLES_Réfection de chemins ruraux
_ Lot unique
Ind.a du 19.07.19
SOMMAIRE
CHAPITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES 4
CHAPITRE II: NATURE ET QUALITÉ DES MATÉRIAUX 13
CHAPITRE III : MODE D'EXÉCUTION DES TRAVAUX 15
4
______________________________________________________________________________________________________________
Cahier des Clauses Techniques Particulières // SEIGNEULLES_Réfection de chemins ruraux
_ Lot unique
Ind.a du 19.07.19
Chapitre 1 : Dispositions générales
1.1. Localisation des travaux
Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a pour objet de définir la
description des ouvrages et la spécification technique des matériaux et produits ainsi que les
co...

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