Centrale des marchés
Travaux d'amélioration de la salle multi-activités Date de remise des candidatures : 02/09/2019 12:00 Intitulé : Travaux d'amélioration de la salle multi-activités Objet : Travaux d'amélioration de la salle multi-activités à Higuères Sou...
Commune d'HIGUERES-SOUYE
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Travaux d'amélioration de la salle multi-activités

Marché public ou privé
Référence du marché : 4733824

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (16/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'amélioration de la salle multi-activités" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MAÎTRE D’OUVRAGE
Commune de HIGUERES SOUYE
Place de la Mairie,
64160 HIGUÈRES-SOUYE
Tél. : 05 59 68 37 14
Jours et heures d’ouverture :
Lundi de 8h30 à 12h, mardi de 8h30 à 12 h (permanence fermé), jeudi de 15h30 à 19h30
Profil acheteur (retrait du dossier et envoi des offres) : www.eadministration64.fr
Document unique valant
ACTE D’ENGAGEMENT
et
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
A.E. et C.C.A.P.
Travaux d’amélioration de la salle multi-activités
MAÎTRISE D’OEUVRE
Agence Publique de Gestion Locale
Service Technique Intercommunal
Maison des Communes
CS 40609 - 64006 PAU CEDEX
Tél. : 05 59 84 59 42
Fax : 05 59 84 59 47
Page 2 sur 14
SOMMAIRE
PREMIERE PARTIE : PRIX ET DELAIS – OFFRE DU SOUMISSIONNAIRE .......................................................... 3
1. Nom, prénom et qualité du signataire ............................................................................................................. 3
2. Engagement du soumissionnaire .................................................................................................................... 3
3. Délais d’exécution ............................................................................................................................................. 5
4. Avance ............................................................................................................................................................... 5
5. Compte (s) à créditer OU Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal .................................. 6
DEUXIEME PARTIE : PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ................................................................................. 7
1. Pièces constitutives du marché ....................................................................................................................... 7
2. Prix du marché – Règlement – Variations ...................................................................................................... 7
3. Prolongation du délai d’exécution – Pénalités et primes ............................................................................... 8
4. Sûretés et assurance........................................................................................................................................ 9
5. Implantation des ouvrages ............................................................................................................................... 9
6. Coordination et exécution des chantiers ......................................................................................................... 9
7. Présence d’Amiante ou d’Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (H.A.P.)......................................... 12...

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