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Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Belleneuve (21) Date de remise des candidatures : 30/09/2019 12:00 Intitulé : Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Belleneuve (21) Objet : Marché de prestations intellectuelles ayant pour objet l...
Commune de Belleneuve
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Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Belleneuve (21)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4830154

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (29/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Belleneuve (21)" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CCTP – Commune de BELLENEUVE (21) – DATE – 24/07/2019 Page 1
DEPARTEMENT DE COTE D'OR
COMMUNE DE BELLENEUVE
RREEVVIISSIIOONN DDUU PPLLAANN LLOOCCAALL DD’’UURRBBAANNIISSMMEE ((PPLLUU))
Marché passé en procédure adaptée selon le code de la commande publique
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
DDAATTEE LLIIMMIITTEE DDEE RREEMMIISSEE DDEESS OOFFFFRREESS
LLuunnddii 3300 sseepptteemmbbrree àà 1122HH0000
CCTP – Commune de BELLENEUVE (21) – DATE – 24/07/2019 Page 2
SOMMAIRE
A. PERIMETRE D’ETUDES 3
B. LES ENJEUX DU PLU 6
C. CONTENU ET MODALITÉS D’EXÉCUTION DE L’ÉTUDE 7
TRANCHE FERME : Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Phase 1 – Rapport de présentation : diagnostic thématique, analyse, enjeux et premières orientations
Phase 2 – PADD communal
Phase 3 – Traduction règlementaire du PADD
Phase 4 – De l’arrêt du projet PLU à l’approbation
TRANCHE CONDITIONNELLE : Évaluation environnementale
D. DIVERS 21
CCTP – Commune de BELLENEUVE (21) – DATE – 24/07/2019 Page 3
A. PERIMETRE D’ETUDES ET ELEMENTS DE CONTEXTE
Belleneuve, ses grandes caractéristiques….
Belleneuve est une commune rurale inscrite dans la plaine de Mirebeau caractérisée par un paysage
de plaine ondulée où alternent, à des échelles différentes, des espaces de grandes cultures et des
bois.
Sur la commune se trouve le hameau d’Arçon, situé à 1km au Sud-Est de Belleneuve et un écart, la
ferme de Magny, située au Nord-Est.
Belleneuve comptait en 2016, une population de 1 621 habitants. Son développement
démographique est récent, la commune recensait 243 habitants en 1968 et a connu ensuite une
croissance démographique importante avec le développement de nombreux lotissements. Cette
importante croissance de la commune est expliquée par la relative proximité avec l’agglomération
Dijonnaise (environ 30 minutes) et de l’autoroute A31, ce qui rend la commune plus attractive.
Belleneuve bénéficie également de la proximité avec Mirebeau-sur-Bèze ainsi qu’Arc-sur-Tille, qui
recense respectivement 2 100 habitants et 2 648 habitants ainsi que de nombreux commerces et
services.
Ce développement a profondément modifié la silhouette villageoise de la commune. Deux
centralités existent au sein de la commune :
- dans la partie ancienne, la centralité historique avec la mairie et l’église,
- dans la partie récente, le pôle scolaire et le centre culturel.
Belleneuve reste une commune à caractère essentiellement résidentielle, avec 97,3% de résidences
principales sur les 630 logements au total. On dénombre seulement 1,9% de logements vacants.
Le caractère rural de ...

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