Centrale des marchés
Relance des lots 2, 4A et 4B des travaux de construction d’un multi-accueil de 36 berceaux et relais d’assistantes maternelles à Montigny-le-Bretonneux Date de remise des candidatures : 20/01/2020 16:00 Intitulé : Relance des lots 2, 4A et 4B des travaux de construction d’un multi-accueil de 36 berceaux et relais d’assistantes maternelles à...
VILLE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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Relance des lots 2, 4A et 4B des travaux de construction d’un multi-accueil de 36 berceaux et relais d’assistantes maternelles à Montigny-le-Bretonneux

Marché public ou privé
Référence du marché : 5039118

Date de clôture estimée : 20/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (16/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Relance des lots 2, 4A et 4B des travaux de construction d’un multi-accueil de 36 berceaux et relais d’assistantes maternelles à Montigny-le-Bretonneux" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

OPERATION 17 01
P R O J E T
DCE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES
C.C.T.P
CONSTRUCTION D’UN MULTI ACCUEIL DE 36 BERCEAUX
& D’UN RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
Montigny-le-Bretonneux (78180)
------------------------------------------------------
Maîtrise d’ouvrage
Ville de MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
CCTP
LOT 00
GENERALITES COMMUNES A TOUS LES LOTS
N o ë l C A R A T
Architecte mandataire
B E T O M
Bureau d’études TCE
C A P T E R R E
Bureau d’études HQE
A C O U S T I Q U E V I V I E & A S S O C I E S
Acousticien
__________________________
Novembre 2018 Rev 0
BETOM Ingénierie DCE Page 2/41
MULTIACCUEIL Lot 00 Généralités communes Rév. 0 - Novembre 2018
MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (78) à tous les lots
S O M M A I R E
1. PRESENTATION DU PROJET...................................................................................... 4
1.1. Performance énergétique .................................................................................... 4
2. DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS ................................................ 5
2.1. Documents réglementaires à caractère général ............................................. 6
2.2. Coordination sécurité et protection de la santé sur les chantiers ................. 6
3. SPECIFICATIONS COMMUNES A TOUS LES LOTS .............................................. 8
3.1. Prestations à la charge des entreprises ........................................................... 8
4. MISE EN CONFORMITE AU PGC SPS ..................................................................... 22
5. COMPTE PRORATA ..................................................................................................... 22
6. OBJET ET LIMITE DES LOTS .................................................................................... 23
7. PANNEAU DE CHANTIER – SIGNALISATION - AFFICHAGE ............................. 25
7.1. Panneau de chantier .......................................................................................... 25
7.2. Signalisation - Affichage .................................................................................... 25
7.3. Photos de chantier ............................................................................................. 26
8. OBLIGATIONS PARTICULIERES .............................................................................. 27
9. ETUDES TECHNIQUES ............................................................................................... 28
10. SYNTHESE DES ETUDES D'EXECUTION ......................................................... 28
11. PROCES VERBAUX D’ESSAIS .............................................................................

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