Centrale des marchés
Création d'un local OM et Tri - ANGERVILLE 91670  Fiche de la consultation Organisme : GROUPE 3F - 3F-DGP91  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Création d'un ...
GROUPE 3F - 3F-DGP91 
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Création d'un local OM et Tri - ANGERVILLE 91670 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4737378

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Création d'un local OM et Tri - ANGERVILLE 91670 " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Dossier de Consultation
des Entreprises
Juin 2019
Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 1
IMMOBILIERE 3F
Programme R191L
Rue Jean JAURES
91670 ANGERVILLE
DOSSIER DE CONSULTATION DES
ENTREPRISES
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(C.C.T.P.)
TRAVAUX D’EXTERNALISATION
DES ORDURES MENAGERES
MAITRISE D’OUVRAGE MAITRISE D’OEUVRE
I3F / Agence Départementale du 91 CEV INGENIERIE
1 rue du Pré Chambry 12 rue du Docteur Goujon
91200 ATHIS-MONS 75012 PARIS
Dossier de Consultation
des Entreprises
Juin 2019
TRAVAUX D’EXTERNALISATION DES ORDURES MENAGERES
PROGRAMME R191L RUE JEAN JAURES - ANGERVILLE (91)
Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 2 sur 87
SOMMAIRE
-1- DISPOSITIONS GENERALES ................................................................................. 8
1.1. Définitions générales et présentation ________________________________________________ 8
1.1.1. Fiche signalétique dossier __________________________________________________________ 8
1.1.2. Objet du C.C.T.P. _________________________________________________________________ 8
1.1.3. Décomposition en lots_____________________________________________________________ 8
1.1.4. Décomposition en tranches ________________________________________________________ 8
1.1.5. Décomposition en phases __________________________________________________________ 8
1.1.6. Limites géographique - Localisation __________________________________________________ 9
1.1.7. Limites de prestations _____________________________________________________________ 9
1.1.8. Variantes _______________________________________________________________________ 9
1.1.9. Options ________________________________________________________________________ 10
1.1.10. Nature des travaux ______________________________________________________________ 10
1.1.11. Contenu des prix ________________________________________________________________ 10
1.1.12. Contraintes du site ______________________________________________________________ 10
1.1.13. Obligation de résultat ____________________________________________________________ 11
1.1.14. Pièces écrites Techniques _________________________________________________________ 11
1.1.15. Pièces graphiques _______________________________________________________________ 11
1.2. Liste des représentants & intervenants ______________________________________________ 11
1.2.1. Maîtrise d’ouvrage I3F____________________________________________________________ 11
1.2.2. Maitrise d’œuvre ________________________________________________________________ 11
1.3. Réseaux concessionnaires _________________________________________________________ 12
1.4. Programme et phasag...

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