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Travaux de réhabilitation du Musée de Morlaix - Phases 1 et 3 Date de remise des candidatures : 09/09/2019 16:00 Intitulé : Travaux de réhabilitation du Musée de Morlaix - Phases 1 et 3 Objet : Travaux de réhabilitation du Musée de Morlaix - Phases...
MAIRIE DE MORLAIX
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Travaux de réhabilitation du Musée de Morlaix - Phases 1 et 3

Marché public ou privé
Référence du marché : 4740633

Date de clôture estimée : 09/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (18/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de réhabilitation du Musée de Morlaix - Phases 1 et 3" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

30/01/2018 – CCP – Fouille archéologique préventive avant travaux – Réhabilitation du Musée de Morlaix 1/23
MAÎTRE D’OUVRAGE
Ville de MORLAIX
Place des Otages
BP 47125
29671 MORLAIX CEDEX
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX
FOUILLE ARCHEOLOGIQUE PREVENTIVE
AVANT TRAVAUX
« REHABILITATION DU MUSEE DE MORLAIX »
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
Le présent C.C.P. comprend 23 pages numérotées de 1 à 23
30/01/2018 – CCP – Fouille archéologique préventive avant travaux – Réhabilitation du Musée de Morlaix 2/23
SOMMAIRE
PREAMBULE
ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE ET LOCALISATION DE LA FOUILLE
ARTICLE 2 - DEFINITIONS
ARTICLE 3 - DEROULEMENT DE LA MISSION
ARTICLE 4 - RESPONSABILITE
ARTICLE 5 - RESPONSABLE D'OPERATION
ARTICLE 6 - DUREE DES INTERVENTIONS
ARTICLE 7 - CLAUSES ADMINISTRATIVES DIVERSES
ARTICLE 8 - ASSURANCE
ARTICLE 9 - PRIX ET REGLEMENT
ARTICLE 10 - DROITS DE L’ORGANISME
ARTICLE 11 - ARRET DE L’EXECUTION DES INTERVENTIONS
ARTICLE 12 - RESILIATION DU MARCHE
ARTICLE 13 - PENALITES
ARTICLE 14 - RECEPTION DES PRESTATIONS - GARANTIE
ARTICLE 15 - DEROGATIONS AU C.C.A.G. TRAVAUX
ARTICLE 16 - DEROGATIONS AU DECRET N° 2016-360 du 25/03/2016
LISTE DES ANNEXES
Règlementation en vigueur (liste non exhaustive) :
- Code de l’urbanisme
- Code de la construction et de l’habitation
- Code de l’environnement
- Les fascicules du CCTG applicables aux marchés publics du bâtiment
- Code du travail
- Règlement de sécurité des établissements recevant du public (ERP)
- Code de la santé publique
- Code du patrimoine
- Loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie préventive
- Ordonnance n° 2015-899 du 23/07/2015 et Décret n° 2016-360 du 25/03/2016 relatifs
aux marchés publics
- Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux marchés publics de
travaux (Arrêté du 08/09/2009)
30/01/2018 – CCP – Fouille archéologique préventive avant travaux – Réhabilitation du Musée de Morlaix 3/23
PREAMBULE
La Ville de Morlaix a lancé un important projet de réhabilitation de son Musée (ancien Couvent
des Jacobins).
Deux maîtrises d’œuvre participent à l’élaboration du projet :
• Agence de PONTHAUD (Architecte en chef des monuments historiques) pour la
restauration de la partie Eglise,
• Atelier NOVEMBRE pour l’aménagement global du site.
Dans le cadre de ce projet, une demande volontaire de diagnostic archéologique préalable a été
sollicitée par la Ville auprès du Préfet en avril 2016.
Un arrêté préfectoral n°2016-164 a prescrit un diagnostic archéologique, dans la partie Eglise
du Musée.
La ...

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