Centrale des marchés
Aménagement d'un espace ludique multi pratiques Date de remise des candidatures : 04/09/2019 12:00 Intitulé : Aménagement d'un espace ludique multi pratiques Objet : Aménagement d'un espace ludique multi pratiques
Mairie de Mios
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Aménagement d'un espace ludique multi pratiques

Marché public ou privé
Référence du marché : 4737427

Date de clôture estimée : 04/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (17/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Aménagement d'un espace ludique multi pratiques" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

COMMUNE DE MIOS
Hôtel de ville – Place du XI Novembre – BP 13 – 33380
Pôle Aménagement M Tonnelle � 05.56.26.66.21 / @ : c.tonnelle@villemios.fr
MARCHÉ DE TRAVAUX
Passé en PROCEDURE ADAPTÉE
en application des articles R.2123-1, R.2123-4 et R.2123-5 du Code de la commande publique
OBJET :
AMENAGEMENT D’UN ESPACE LUDIQUE MULTI PRATIQUES
CAHIER DES CLUASES TECHNIQUES PARTICULIERES
Maître d'ouvrage :
Ville de Mios
Hôtel de Ville
Place du XI Novembre
33380 MIOS
Représentant légal du Pouvoir Adjudicateur : Monsieur Cédric PAIN, Maire de Mios
Comptable public assignataire des paiements : le receveur des finances de la Ville de Mios
MAPA N°2019-19
Aménagement d ’un espacs lud ique mu l t i -p ra t i ques
Cahier des c lauses techn iques pa r t i cu l i è res
SOMMAIRE
1. GENERALITES ........................................................................................................ 3
1.1. Définition de l’opération ................................................................................ 3
1.2. Représentant et intervenants ........................................................................ 3
1.3. Clauses et prescriptions générales ................................................................ 4
1.3.1. Cahier des Clauses Techniques Particulières ......................................... 4
1.3.2. Documents Techniques Contractuels ..................................................... 4
1.3.3. Prestations dues par les entreprises ...................................................... 5
1.4. Prise de possession du chantier .................................................................... 5
1.5. Installation de chantier .................................................................................. 5
1.6. Implantation des ouvrages ............................................................................ 6
1.7. Démarches administratives ........................................................................... 6
1.8. Sécurité et circulation ................................................................................... 6
1.9. Variantes ou précisions supplémentaires ....................................................... 6
1.10. Connaissances des lieux, démarches et autorisations .................................... 7
1.11. Dommage aux tiers ...................................................................................... 7
1.12. Réparations et remise en état – Circulation et nettoyage ................................. 8
2. PREPARATION DU CHANTIER ............................................................................... 9
2.1 Mode opératoire demandé : généralités ......................................................... 9

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