Centrale des marchés
TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET D’AMENAGEMENT SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL Date de remise des candidatures : 02/09/2019 12:00 Intitulé : TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET D’AMENAGEMENT SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE GROS...
Ville de Bondy
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TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET D’AMENAGEMENT SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL

Marché public ou privé
Référence du marché : 4711593

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (08/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET D’AMENAGEMENT SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
VILLE DE BONDY
Esplanade Claude Fuzier
93143 Bondy Cedex
TRAVAUX D’ENTRETIEN, DE GROSSES REPARATIONS ET
D’AMENAGEMENT SUR LE PATRIMOINE COMMUNAL
N° de marché
1 9 1 4 0 2
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Clauses communes à tous les corps d'état
Travaux d’entretien, de grosses réparations et d’aménagement sur le patrimoine communal
C.C.T.P. commun Page 1/22
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GÉNÉRALES 2
1.1 Objet du marche 2
1.2 Documents techniques de référence 2
1.3 Connaissance des lieux 2
1.4 Documents à fournir 3
1.5 Contenu des prestations 3
1.6 Sujétions diverses incluses dans les prix 4
1.7 Hygiène et sécurité de chantier 4
1.8 Amiante et plomb 5
ARTICLE 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES D'EXÉCUTION 5
2.1 Organisation matérielle de chantier 5
2.2 Autorisations 5
2.3 Rendez-vous de chantier 5
2.4 Exécution des travaux bruyants ou contraignants 6
2.5 Coordination 6
2.6 Assistance technique 6
2.7 Échantillons variantes 6
2.8 Qualité et mise en œuvre des matériaux 6
2.9 Contrôles & essais 7
2.10 Trous, scellements et fixations diverses 7
2.11 Sortie et enlèvement des gravois 7
2.12 Protections 7
2.13 Nettoyages 8
2.14 Réceptions des supports 8
ARTICLE 3 : CONDITIONS PARTICULIÈRES D'EXÉCUTION 8
3.1 Classification des bâtiments 8
3.2 Conditions d’exécution 8
3.3 Coordination des travaux 8
3.4 Échafaudages et agrès 9
3.5 Manutention - stockage - levage des matériaux 9
3.6 Contenu des prix 9
3.7 Sujétions diverses a la charge des entreprises 10
3.8 Dépenses de consommation 10
3.9 Frais de réparations 10
3.10 Garantie 10
3.11 Sujétions liées au fonctionnement des services de la ville de Bondy 10
3.12 Protections et nettoyages 11
ARTICLE 4 : DESCRIPTION DES PRIX DU B.P.U. OUVRAGES COMMUNS 11
4.1 Échafaudages verticaux 11
4.2 Sapines de montage 13
4.3 Échafaudages mobiles 13
4.4 Agrès 13
4.5 Nacelles élévatrices 14
4.6 Surlocation de matériel 15
4.7 Faux plafonds 15
4.8 Gravois 15
4.9 Gravois et déchets dangereux 16
4.10 Ouvrages hors bordereau 16
Travaux d’entretien, de grosses réparations et d’aménagement sur le patrimoine communal
C.C.T.P. commun Page 2/22
CLAUSES COMMUNES A TOUS LES CORPS D'ETAT
ARTICLE PREMIER : OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1.1 Objet du marche
Les stipulations du présent C.C.T.P. concernent l’exécution au titre de marché à
bons de commande non exclusifs, de travaux d’entretien, de grosses réparation...

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