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La fourniture de CD et de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne. Date de remise des candidatures : 11/02/2020 11:30 Intitulé : La fourniture de CD et de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne. Objet : La fourniture de CD et de...
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La fourniture de CD et de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne.

Marché public ou privé
Référence du marché : 5121041

Date de clôture estimée : 11/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (09/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "La fourniture de CD et de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne." (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
Commune de Clichy-la-Garenne
Direction de la Médiathèque
92110 CLICHY
FOURNITURE DE CD ET DE FILMS (DVD ET BLU-RAY) POUR LA MEDIATHEQUE DE CLICHY LA
GARENNE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(Commun aux deux lots)
La fourniture de CD et de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne.
2
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE L’ACCORD-CADRE – DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 - OBJET DE L’ACCORD-CADRE 4
1.2 - DECOMPOSITION EN LOTS DE L’ACCORD-CADRE 4
1.3 – DUREE DE L’ACCORD-CADRE 4
ARTICLE 2 : PIECES CONTRACTUELLES DE L’ACCORD-CADRE 5
ARTICLE 3 : DELAIS DE LIVRAISON 5
3.1 - DELAIS DE LIVRAISON 5
3.2 - PROLONGATION DE DELAI 5
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 5
4.1 - DISPOSITIONS GENERALES 5
4.2 – SUIVI DES FOURNITURES 5
4.3 - CONDITIONS DE LIVRAISON 5
ARTICLE 5 : CONSTATATION DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 6
ARTICLE 6 : MAINTENANCE ET GARANTIES DES PRESTATIONS 7
ARTICLE 7 : GARANTIES FINANCIERES 7
ARTICLE 8 : AVANCE 7
ARTICLE 9 : PRIX 7
9.1 - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES 7
9.2 – CONTENU DES PRIX 7
9.3 – MODALITES DE VARIATIONS DES PRIX 7
ARTICLE 10 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 8
10.1 - ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 8
10.2 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 8
10.3 – DELAI GLOBAL DE PAIEMENT 9
ARTICLE 11 : PENALITES 9
11.1 - PENALITES DE RETARD 9
11.2 - PENALITES D’INDISPONIBILITE POUR LES PRESTATIONS DE MAINTENANCE 9
11.3 - PENALITE POUR TRAVAIL DISSIMULE 9
ARTICLE 12 : ASSURANCES 9
ARTICLE 13 : RESILIATION DE L’ACCORD-CADRE 10
ARTICLE 14 : DROIT ET LANGUE 10
ARTICLE 15 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES 10
15.1 AUTRES MODIFICATIONS DU MARCHE PUBLIC 10
15.2- CLAUSE DE REEXAMEN - PASSATION DE COMMANDES PONCTUELLES 10
ARTICLE 16 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. 10
ARTICLE 17 : CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 11
17.1 .1 CLAUSES TECHNIQUES LOT 1 11
La fourniture de CD et de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne.
3
17.2 CLAUSES TECHNIQUES LOT 2 11
17.3 CATALOGUE ELECTRONIQUE 12
17.4 - ENVIRONNEMENT 12
La fourniture de CD et de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne.
4
Article premier : Objet de l’accord-cadre – Dispositions générales
1.1 - Objet de l’accord-cadre
Les stipulations du présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) concernent : La fourniture de CD et
de films (DVD et Blu-ray) pour la médiathèque de Clichy la garenne.
Lieu(x) d’exécution : CLICHY
La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles R.2123-1 et suivants et
R.2162-13 à R.2162-14 du Code...

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