Centrale des marchés
SOS DEPANNAGE DRAGUIGNAN Date de remise des candidatures : 12/09/2019 16:00 Intitulé : SOS DEPANNAGE DRAGUIGNAN Objet : Marché de dépannage multi-corps d'état pour le traitement des petites interventions de type...
Ministère des armées
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SOS DEPANNAGE DRAGUIGNAN

Marché public ou privé
Référence du marché : 4722260

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (11/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "SOS DEPANNAGE DRAGUIGNAN" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DAF_2019_000651 Projet ESID 19-089
1/24
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
Ministère des Armées
ESID de LYON
Unité de soutien d’infrastruture de la défense de Draguignan
Objet du marché
Marché de dépannage multi-corps d’état
pour le traitement des petites interventions de type « SOS dépannage »
pour les sites de la Base de Défense de Draguignan,
Nice – Beuil – Sémaphores La Garoupe et Cap Ferrat
Département concerné : Alpes maritimes (06)
MARCHE SENSIBLE
DAF_2019_000651 Projet ESID 19-089
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TABLE DES MATIERES
 ARTICLE 1. DISPOSITIONS GENERALES ........................................................................... 4
1.1. OBJET DU C.C.T.P............................................................................................................................ 4
1.2. DEFINITIONS UTILISEES AU C.C.T.P. ............................................................................................... 4
1.3. INDICATIONS GENERALES ................................................................................................................ 5
 ARTICLE 2. OBJECTIFS ET PRESTATIONS ........................................................................ 6
2.1. OBJECTIFS DU MARCHE ET OBLIGATIONS EN RESULTANT .................................................................. 6
2.2. PERIMETRE TECHNIQUE ET GEOGRAPHIQUE ...................................................................................... 7
2.3. PRESTATIONS ..................................................................................................................................... 7
2.3.1. Activités de Maintenance corrective ........................................................................................... 7
2.3.2. Limites aux prestations confiées ................................................................................................. 9
 ARTICLE 3. PERIMETRE DES OUVRAGES CONCERNES PAR LE MARCHE ............ 9
3.1. OUVRAGES CONCERNES ................................................................................................................... 9
3.2. CONTRAINTES D'EXPLOITATION ET DE SECURITE .............................................................................. 9
 ARTICLE 4. MODALITES D'INTERVENTION EN MAINTENANCE ............................... 9
4.1. MODALITES SPECIFIQUES A LA MAINTENANCE PREVENTIVE ............................................................. 9
4.2. MODALITES SPECIFIQUES AUX PRESTATIONS DE DEPANNAGE ......................................................... 10
4.2.1. Expression des besoins d'intervention ................................................................................... 10
4.2.2. Préparation de l’intervention .........................................

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