Centrale des marchés
HAUTE-SAONE (70) - SAINT-SAUVEUR - BA116 Bâtiment DETSIC (251) Désamiantage local 26 et rénovation intérieure aile Nord Date de remise des candidatures : 19/08/2019 16:00 Intitulé : HAUTE-SAONE (70) - SAINT-SAUVEUR - BA116 Bâtiment DETSIC (251) Désamiantage local 26 et rénovation intérieure aile Nord Objet...
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HAUTE-SAONE (70) - SAINT-SAUVEUR - BA116 Bâtiment DETSIC (251) Désamiantage local 26 et rénovation intérieure aile Nord

Marché public ou privé
Référence du marché : 4715306

Date de clôture estimée : 19/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
PLACE – Achat de l’État (09/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "HAUTE-SAONE (70) - SAINT-SAUVEUR - BA116 Bâtiment DETSIC (251) Désamiantage local 26 et rénovation intérieure aile Nord" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

LUXEUIL SAINT-SAUVEUR (70) – Bâtiment DETSIC (251) Désamiantage local 26 et rénovation intérieure aile Nord
1
Projet n° 18/USID11/048
MINISTERE DES ARMEES
SECRETARIAT GENERAL POUR L’ADMINISTRATION
SERVICE INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSE
ETABLISSEMENT DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSE DE METZ
UNITE DE SOUTIEN DE L'INFRASTRUCTURE DE LA DEFENSE DE
LUXEUIL LES BAINS
10 rue Guynemer St Sauveur - B.P 40035 - 70304 LUXEUIL LES BAINS CEDEX
Téléphone : 03.84.40.81.79 - Télécopie : 03.84.40.83.97
2 0 1 9 - USID11 - 0 5 6
LUXEUIL SAINT-SAUVEUR (70) – BA 116 –
Bâtiment DETSIC (251) Désamiantage local 26 et rénovation intérieure aile Nord
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
ATTRIBUTAIRE :
TOUT ATTRIBUTAIRE
REPRESENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR :
MONSIEUR LE CHEF DE L’UNITE INFRASTRUCTURE DE DEFENSE DE LUXEUIL
Annexes :
- DTA bât 0251 du 10/11/2004
- Rapport d’essai du 22/07/2011
- Rapport diagnostic amiante avant travaux du 24/05/2019
- Plan
LUXEUIL SAINT-SAUVEUR (70) – Bâtiment DETSIC (251) Désamiantage local 26 et rénovation intérieure aile Nord
2
Projet n° 18/USID11/048
DISPOSITIONS GENERALES
DG. 1 - PRESENTATION DE L'OPERATION
DG. 1.1 - Objet de l'opération
L’opération consiste en la rénovation partielle du bâtiment 0251 (Aile Nord) et du désamiantage du sol du local
26 du dit bâtiment.
DG. 2 - PRESENTATION DU MARCHE
DG. 2.1 - Structure du CCTP
Le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) du marché est divisé en deux (02) sections techniques.
Ces deux (02) sections techniques (ST n° 1 à 2) correspondent à des activités-métiers du BTP (ex :
Désamiantage).
La division du CCTP en sections techniques doit être entendue comme un mode de description des ouvrages,
non comme un allotissement du marché.
Numéro de la section
technique Objet de la section technique
ST1 Désamiantage
ST2 Rénovation
DG. 3 - PLAN JOINT AU MARCHE
Les plans joints au marché sont :
N° PLAN INTITULE DU PLAN
01 Bât 0251 – Localisation des travaux
DG. 4 - FOURNITURE DES DOCUMENTS
DG. 4.1 - Plans et pièces à fournir par le titulaire du marché
Les documents seront remis en autant d’exemplaires que demandé par le maître d’œuvre. A titre indicatif, les
documents d’exécution des travaux seront fournis en trois exemplaires.
Ils seront signés par l’entrepreneur.
La liste complète des documents à fournir sera établie en période de préparation et mise à jour pendant
l’exécution des travaux.
Pendant la période de préparation : (Cf article 8.1 du C.C.A.P)
� Documents administratifs et réglementaires (demande d’autorisati...

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