Centrale des marchés
Accord-cadre de maîtrise d’œuvre infrastructure concernant des travaux d’aménagement et de réfection de voirie, d’enfouissement de réseaux, éclairage public et d’assainissement Date de remise des candidatures : 14/02/2020 17:00 Intitulé : Accord-cadre de maîtrise d’œuvre infrastructure concernant des travaux d’aménagement et de réfection de voirie, d’enfouissement ...
Mairie de Brie-Comte-Robert
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Accord-cadre de maîtrise d’œuvre infrastructure concernant des travaux d’aménagement et de réfection de voirie, d’enfouissement de réseaux, éclairage public et d’assainissement

Marché public ou privé
Référence du marché : 5131493

Date de clôture estimée : 14/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (14/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre de maîtrise d’œuvre infrastructure concernant des travaux d’aménagement et de réfection de voirie, d’enfouissement de réseaux, éclairage public et d’assainissement" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(C.C.T.P.)
A c c o r d - c a d r e d e ma î t r i s e d ’œuv r e i n f r a s t r u c t u r e
c o n c e r n an t d e s t r a v a ux d ’ aména g emen t e t d e r é f e c t i o n
d e v o i r i e , d ’ e n f o u i s s emen t d e r é s e a u x , é c l a i r a g e p ub l i c
e t d ’ a s s a i n i s s e m e n t
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES :
Vendredi 14 Février 2020 à 17 heures 00
Coordonnateur du groupement
Commune de Brie Comte Robert
Hôtel de Ville, 2 rue de Verdun 77255 Brie Comte Robert CEDEX
01.60.62.64.00
Pouvoirs adjudicateurs
Commune de Brie
Comte Robert
2, rue de Verdun
77255 Brie Comte
Robert Cedex
Commune de
Chevry Cossigny
29 rue Charles Pathé
77173 Chevry
Cossigny
Communauté de
Communes de
l’Orée de la Brie
1, place de la Gare
77170 Brie Comte
Robert
Forme juridique Collectivité territoriale
Adresse du profil acheteur https://www.maximilien.fr
Procédure de passation
Procédure formalisée d’appel d’offres ouvert en vertu des articles
Article L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.
Catégorie et technique d’achat
Accord cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles
s’exécutant par bon de commandes
Personne habilité à donner les
renseignements dans le cadre
de la consultation
Le Maire de Brie Comte Robert
Ordonnateur
Comptable public
Trésorerie de Sénart GPL
6, allée de la mixité – 77127 Lieusaint
Référence de la consultation 2020-01
2/28
Table des matières
OBJET DU PRESENT MARCHE ................................................................................................. 5
ARTICLE 1- REALISATION D’ETUDE PRELIMINAIRES ET FAISABILITE ............................ 5
1-1- DEFINITION ......................................................................................................................... 5
1-1-1- Etudes préliminaires et faisabilité (EP) .................................................................... 5
1-2- CONTENU ............................................................................................................................ 5
ARTICLE 2 - ETUDES D'AVANT-PROJET (AVP) (BPU 2-1 / 3-1 / 4-1 / 5-1 / 6-1 / 7-1 / 8-
1 / 9-1 / 10-1) ................................................................................................................................... 6
2-1- DEFINITION ......................................................................................................................... 6
2-2- CONTENU ............................................................................................................................ 7...

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