Centrale des marchés
Acquisition et livraison de bornes d'apport volontaire sur le territoire de la CASud  Fiche de la consultation Organisme : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD (CASUD)  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  Inti...
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD (CASUD) 
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Acquisition et livraison de bornes d'apport volontaire sur le territoire de la CASud 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4784778

Date de clôture estimée : 06/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (06/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Acquisition et livraison de bornes d'apport volontaire sur le territoire de la CASud " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE DE FOURNITURES
ACQUISITION ET LIVRAISON DE BORNES
D'APPORT VOLONTAIRE
SUR LE TERRITOIRE DE LA CASUD
MARCHE N° A19.041
PIECE N°4 – CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES (C.C.T.P.)
CCTP 2/14
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : DESCRIPTION DU MARCHE...........................................................3
1.1 Objet du marché........................................................................................................3
1.2 Caractéristiques du marché.......................................................................................3
ARTICLE 2 : ACQUISITION, LIVRAISON DES BORNES..................................3
2.1 Prestations.................................................................................................................3
2.2 Lieu d'exécution des prestations................................................................................4
2.3 Spécifications techniques du marché........................................................................4
2.3.1 Lot 1 : Acquisition et livraison de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire
pour le verre...................................................................................................................4
2.3.2 Lot 2 : Acquisition et livraison de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire
pour les emballages ménagers recyclables......................................................................6
2.3.3 Lot 3 Acquisition et livraison de bornes aériennes métalliques d'apport volontaire
pour le textile...................................................................................................................7
2.3.4 Identification........................................................................................................10
2.3.5 Nouveaux matériels..............................................................................................10
2.3.6 Garantie particulière pour matériaux de type nouveau........................................10
2.4 Mise en place...........................................................................................................10
2.4.1 Reconnaissance du terrain et sécurité...................................................................10
2.4.2 Délais et planning de livraison.............................................................................11
2.4.3 Livraison – Interventions sur site.........................................................................11
ARTICLE 3 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES........................................................12
3.1 Nettoyage de chantier..............................................................................................12
3.2 Protection des ouvrages...........................................................................................12
3.3 Gest...

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