Centrale des marchés
travaux d'assainissement Date de remise des candidatures : 10/09/2019 12:00 Intitulé : travaux d'assainissement Objet : mise en séparatif des réseaux d'assainissement du Lotissement Beau Site
Commune de Varennes-sous-Dun
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Travaux d'assainissement

Marché public ou privé
Référence du marché : 4757111

Date de clôture estimée : 10/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (25/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux d'assainissement" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
Tranche ferme : Travaux sur réseaux d’assainissement collectifs
Tranche conditionnelle : Mise en conformité des branchements en
domaine privé
03
Cahier des Clauses Techniques Particulières
(C.C.T.P)
Maître d’ouvrage
Commune de VARENNES SOUS DUN
Mairie -Le Bourg
71 800 Varennes sous Dun
03 85 28 06 72
mairie.varennes-s-dun@wanadoo.fr
Maître d’œuvre :
ICA environnement
6 Rue Emile Noirot
42300 Roanne
Tél : 04.77.23.05.79
ica-environnement@orange.fr
Département de Saône et Loire (71)
Commune de VARENNES SOUS DUN
Hôtel de Ville - Le Bourg
71800 VARENNES-SOUS-DUN
MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT
Lotissement Beau Site
SOMMAIRE
CHAPITRE I ..................................................................................................................................................... 3
INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES ............................................................. 3
ARTICLE 1 : OBJET DES TRAVAUX ................................................................................................................... 3
ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES TRAVAUX ................................................................................................... 3
ARTICLE 3 -CONTRAINTES ET SUJETIONS PARTICULIERES ................................................................... 5
ARTICLE 4 -CONNAISSANCE DES LIEUX ........................................................................................................ 5
CHAPITRE II .................................................................................................................................................... 6
PROVENANCE ET QUALITES DES MATERIAUX ET FOURNITURES ........................................................ 6
ARTICLE 5 : GENERALITES ................................................................................................................................. 6
ARTICLE 6 : PROVEANANCE DES FOURNITURES ....................................................................................... 6
ARTICLE 7 : QUALITE DES MATERIAUX ENTRANT DANS LA CONSTRUCTION DES OUVRAGES
ANNEXES .................................................................................................................................................................. 6
ARTICLE 8 : PROVENANCE DES MATERIAUX ............................................................................................... 6
ARTICLE 9 : PROVENANCE DES FOURNITURES .......................................................................................... 7
ARTICLE 10 : QUALITE DES MATERIAUX ENTRANT DANS LA CONSTRUCTION DES OUVRAGES
ANNEXES ........................................................................

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