Centrale des marchés
Fourniture de drapage à usage unique Date de remise des candidatures : 12/09/2019 12:00 Intitulé : Fourniture de drapage à usage unique Objet : Fourniture de drapage à usage unique
CENTRE HOSPITALIER DE BRETAGNE ATLANTIQUE
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Fourniture de drapage à usage unique

Marché public ou privé
Référence du marché : 4771442

Date de clôture estimée : 12/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achat-hopital (31/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de drapage à usage unique" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE
20, Bd Général Maurice Guillaudot
B.P. 555
56017 VANNES Cedex
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
C. C. T. P.
APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE
DE DRAPAGE A USAGE UNIQUE
NOMENCLATURE : 18.32
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
Etabli en application des articles L2113-10 (Allotissement),
L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 (Appel d’offres ouvert)
R2162-2, R2162-13 et R2162-14 (Accord-cadre à bons de commande)
du Code de la commande publique
Pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020
Reconductible du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021
Reconductible du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022
- 2 -
DRAPAGE A USAGE UNIQUE
SOMMAIRE
CHAPITRE I – DEFINITIONS ET OBLIGATIONS GENERALES ................................................................................................. 3
Article 1 : Objet du marché public.......................................................................................................................................... 3
Article 2 : Conformité à la législation, réglementation et normes en vigueur ............................................................................... 4
CHAPITRE II – CAHIER DES LOTS ......................................................................................................................................... 5
3
CHAPITRE I – DEFINITIONS ET OBLIGATIONS GENERALES
Article 1 : Objet du marché public
Le présent marché public a pour objet : Dispositifs Médicaux Stériles pour Drapage à usage unique.
Pour la période du : 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, reconductible du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021,
reconductible du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.
Le marché public se présente sous forme de lots tels qu’ils sont énumérés ci-dessous :
Lot 1 TROUSSE UNIVERSELLE DE BASE
Lot 2 TROUSSE DE REFECTION DE PAROI
Lot 3 TROUSSE R.T.U.
Lot 4 TROUSSE URO-GYNECOLOGIQUE TVT/TOT
Lot 5 TROUSSE ORL
Lot 6 TROUSSE DE MAIN
Lot 7 TROUSSE DE HANCHE
Lot 8 TROUSSE DE HANCHE PAR MINI INCISION EN DECUBITUS DORSAL
Lot 9 TROUSSE D’EXTREMITE
Lot 10 TROUSSE D’EPAULE
Lot 11 TROUSSE DE GENOU
Lot 12 TROUSSE D’ARTHROSCOPIE DE GENOU
Lot 13 TROUSSE D’ARTHROSCOPIE D’EPAULE
Lot 14 TROUSSE DE CESARIENNE
Lot 15 TROUSSE D’ACCOUCHEMENT
Lot 16 TROUSSE DE BASE GYNECOLOGIE
Lot 17 TROUSSE DE COELIOSCOPIE VOIE MIXTE
Lot 18 TROUSSE DE COELIO DIGESTIVE
Lot 19 TROUSSE D’OPHTALMOLOGIE
Lot 20 TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE
Lot 21 TROUSSE RYTHMO ELECTROPHYSIOLOGIE
Lot 22 TROUSSE OTOPLASTIE
Lot 23 CASAQUE CHIRURGICALE STANDARD
Lot 24 CASAQUE CHIRURGICALE RENFORCEE
Lot 25 CHAMP ROULE ST...

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