Centrale des marchés
Accord-cadre pour la réalisation de travaux de mise en place d'une isolation sur un réseau hydraulique de chauffage existant et sur un réseau d'eau chaude sanitaire, situes hors du volume Date de remise des candidatures : 30/09/2019 12:00 Intitulé : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de mise en place d'une isolation sur un réseau hydraulique de chauffage existant et ...
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Accord-cadre pour la réalisation de travaux de mise en place d'une isolation sur un réseau hydraulique de chauffage existant et sur un réseau d'eau chaude sanitaire, situes hors du volume

Marché public ou privé
Référence du marché : 4845265

Date de clôture estimée : 30/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (05/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre pour la réalisation de travaux de mise en place d'une isolation sur un réseau hydraulique de chauffage existant et sur un réseau d'eau chaude sanitaire, situes hors du volume" (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

1
OPH PLAINE COMMUNE HABITAT
5 bis, rue Danielle Casanova
93 207 Saint-Denis
Tel : 01.48 .13 .61. 00
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
PROCEDURE ADAPTEE
(ARTICLE R2123-1 DU CODE DE LA COMMANDE PUBLIQUE)
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
(C.C.P.)
ACCORD-CADRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE MISE EN
PLACE D’UNE ISOLATION SUR UN RESEAU HYDRAULIQUE DE
CHAUFFAGE EXISTANT ET SUR UN RESEAU D’EAU CHAUDE SANITAIRE,
SITUES HORS DU VOLUME CHAUFFE, POUR UN SYSTEME DE
CHAUFFAGE COLLECTIF ET ECS BOUCLEE
LOT 1 : GRAND VERLAINE ; PETIT VERLAINE ; 30, 40, 50 BARBUSSE ;
ROGER SALENGRO
LOT 2 : 49 BARBUSSE ; 89 HENRI BARBUSSE ; VIEUX BARBUSSE ;
WALDECK ROCHET ; VERCORS QUINET ; ZAC 1 & 2
Direction gestionnaire :
Département du Patrimoine et du développement
Division du Patrimoine
Service Maintenance
Suivi de l’accord-cadre : Martin SCHNABELE et Mourad ALLALI
2
Table des matières
Sommaire
1. ARTICLE 1. PARTIES CONTRACTANTES ..................................................................................................................... 4
L’OPH Communautaire de Plaine Commune, 5 bis rue Danielle Casanova – 93207 Saint-Denis, représenté par
Monsieur Sébastien Longin, ................................................................................................................................................... 4
2. ARTICLE 2. OBJET DE LA CONSULTATION – DISPOSITIONS GENERALES .................................................... 4
2.4. Variantes imposées et libres .............................................................................................................................. 5
3. ARTICLE 3. CONDITIONS GENERALES D’EXECUTION ...................................................................................... 6
4. ARTICLE 4. PIECES CONSTITUTIVES DE L’ACCORD-CADRE ............................................................................ 6
5. ARTICLE 5. CO-TRAITANCE ET SOUS TRAITANCE ................................................................................................ 7
5.1 Co-traitance ............................................................................................................................................................... 7
5.2 Sous-traitance........................................................................................................................................................... 7
5.3 Modalités de paiement des cotraitants............................................................................................................ 9
6. ARTICLE 6. DESCRIPTION DES PRESTATIONS ................................................................................................. 10
7. ARTICLE 7. EXECUTION DES PRESTATIONS ............

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