Centrale des marchés
pose et dépose des illuminations de Noel  Fiche de la consultation Organisme : Commune de Domont  Type de procédure : MAPA à une enveloppe Intitulé de la consultation : pose et ...
Commune de Domont 
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Pose et dépose des illuminations de Noel 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4845209

Date de clôture estimée : 19/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (05/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Pose et dépose des illuminations de Noel " (DCE\CCTP le bon.docx)

Ville de Domont
47 rue de la Mairie
BP 40 001
95331 DOMONT Cedex
POSE ET DEPOSE
DES ILLUMINATIONS DE NOEL
C.C.T.P.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MP19019
Marché public passé selon une procédure adaptée conformément aux articles
L2123-1, R2123-1, R2123-5 et R2131-12 du Code de la Commande Publique 2019
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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Sommaire
CHAPITRE 1 : PREAMBULE
1.1 - Objet du marché
1.2 - Rôle du titulaire du marché
CHAPITRE 2 : SPECIFICATIONS GENERALES
2.1 - Normes et textes applicables
2.1.1 - Les normes
2.1.2 - Décrets
2.1.3 - Arrêtés
2.1.4 - Circulaires
2.1.5 - Publications et guides de L’Union Technique de l’Electricité ; NFC,
UTEC, C, guides pratiques et prescriptions provisoires.
2.1.6 - Publications et recommandations de l’Association Française de
l’Eclairage (AFE) relatives à l’éclairage des voies publiques.
2.2 - Qualifications et références
2.3 - Nature des Prestations
2.3.1 - La pose
2.3.2 - Les interventions d’entretien et de maintenance
2.3.3 - La dépose
2.3.4 - Les interventions d’urgence
2.3.5 - La remise en état
2.4 - Connaissance des lieux
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CHAPITRE 3 : EXECUTION DES PRESTATIONS
3.1 - Obligations du prestataire
3.2 - Travaux sur des installations ou à proximité d’installations électriques
3.3 - Propriété des décors et motifs
3.4 - Représentant de l’entreprise
3.5 - Travaux préparatoires
3.5.1 - Demandes d’arrêtés, DICT et signalisation duchantier
3.5.2 - Propreté du chantier
3.5.3 - Protection des ouvrages existants
3.5.4 - Planning d’intervention
3.5.5 - Délais d’intervention et de dépannage
3.5.5.1 - Délai d’intervention
3.5.5.2 - Délai de réparation
3.6- Mise en service
3.6.1 - Gestion de l’éclairage public
3.6.2 - Astreintes
3.7- Description des Prestations
3.7.1 - Mise en place et dépose des motifs et décorslumineux :
3.7.2 - Entretien des motifs
3.7.3 - Mise en place et dépose des motifs sur candélabres
3.7.4 - Décoration des arbres et sapins de Noël
3.7.5 - Décoration Spécifiques
3.7.6 - Entretien des Illumination
CHAPITRE 4 : PROVENANCE DES FOURNITURES
4.1 - Fourniture des pièces détachées
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CHAPITRE 5 : VERIFICATIONS DES PRESTATIONS
5.1 - Vérification qualitative et quantitative
5.2 - Réception des Prestations
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CHAPITRE 1 - PREAMBULE
1.1-Objet du marché
Le présent marché a pour objet les opérations de pose,dépose, de raccordement, d’entretien
et de réparation des motifs lumineux décoratifs et de l’ensemble des équipements

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