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Maîtrise d’œuvre relative à la conception de la scénographie de l’extension de l’Aquarium marin de Trégastel Date de remise des candidatures : 16/09/2019 14:00 Intitulé : Maîtrise d’œuvre relative à la conception de la scénographie de l’extension de l’Aquarium marin de Trégastel Objet : Maîtris...
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Maîtrise d’œuvre relative à la conception de la scénographie de l’extension de l’Aquarium marin de Trégastel

Marché public ou privé
Référence du marché : 4797954

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (12/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Maîtrise d’œuvre relative à la conception de la scénographie de l’extension de l’Aquarium marin de Trégastel" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Maîtrise d’œuvre relative à la conception de la scénographie de l’extension de l’Aquarium marin de Trégastel
ACTE D’ENGAGEMENT VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
PROCEDURE ADAPTEE
Selon l’article L.2123 de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et les articles R.2123 et suivants du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 du code de la commande publique
NUMERO DE MARCHE : 19076
MARCHE D’UN MONTANT DE  ………………….. € H.T.
IMPUTATION BUDGETAIRE : PRI
ACTE D'ENGAGEMENT VALANT CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Objet du marché :
Maîtrise d’œuvre relative à la conception de la scénographie de l’extension de l’Aquarium marin de Trégastel
Le présent marché est passé en vertu de l’article L.2123 de l’ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 et des articles R.2123 et suivants du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 du code de la commande publique.
Désignation de l’acheteur public : Lannion-Trégor Communauté
1, rue Monge
C.S. 10761
22307 LANNION Cedex
Comptable assignataire des paiements : Madame la trésorière principale
Centre des finances publiques
2, quai de Viarmes
22300 LANNION
Personne habilitée à donner les renseignements prévus à l’article R.2191-59 à R.2191-62 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique : M. Joël LE JEUNE, Président, signataire du présent marché en vertu de la délibération du conseil communautaire en date du 03/04/2018
Article 1 : Offre du candidat
CONTRACTANT UNIQUE OU CO-CONTRACTANT 1
Je soussigné (nom, prénom, qualité du signataire),
__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Agissant au nom et pour le compte de la Société (raison sociale, forme juridique)
__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Ayant son siège à :
__________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Immatriculée sous le numéro de SIRET _____________________________________
Numéro d'identification au Registre du Commerce de Qualifications :
____________________________________________________________________________
Immatriculé INSEE ___________________________________________________________
Adresse mail de l’entreprise : __________________________________________________
ma société est une P.M.E (Entité qui exerce une activité commerciale de manière autonome en employant moins de 250 salariés et ayant soit un c...

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