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Collecte et transport des déjections animales du complexe animalier Noe à Villeneuve-les-Maguelone Date de remise des candidatures : 25/09/2019 16:30 Intitulé : Collecte et transport des déjections animales du complexe animalier Noe à Villeneuve-les-Maguelone Objet : Collecte et trans...
Montpellier Méditerranée Métropole
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Collecte et transport des déjections animales du complexe animalier Noe à Villeneuve-les-Maguelone

Marché public ou privé
Référence du marché : 4853963

Date de clôture estimée : 25/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Métropole Montpellier (10/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Collecte et transport des déjections animales du complexe animalier Noe à Villeneuve-les-Maguelone" (CCTP par lots/2019-01-30-CCTP_LOT_12_EL_COLLEGE_COUSTEAU_SENE_18327.pdf)

Montpellier Méditerranée Métropole
Pôle Services Publics de l’Environnement et des Transports
Direction de la Prévention et Valorisation des Déchets
Immeuble La Coupole
50, Place Zeus
CS 39556
34961 MONTPELLIER CEDEX 2
M9B0083VD Page 1 sur 13 C.C.P.-F.C.S.
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
COLLECTE ET TRANSPORT DES DEJECTIONS ANIMALES
COMPLEXE ANIMALIER NOE
VILLENEUVE-LES-MAGUELONE (34)
N° DE MARCHE
M
9 B 0 0 8 3 V D
Cahier des Clauses Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
DAJCP/DACCAP - Mis à jour Avril 2019 Page 2 sur 13 C.C.P.
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
SOMMAIRE
ARTICLE PREMIER : OBJET DE LA CONSULTATION - DISPOSITIONS GENERALES 4
1.1 - OBJET DU MARCHE 4
1.2 - DECOMPOSITION EN TRANCHES ET LOTS 4
1.3 - REDRESSEMENT OU LIQUIDATION JUDICIAIRE 4
1.4 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE 5
ARTICLE 2 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE 5
ARTICLE 3 : DUREE DU MARCHE ET DELAIS D’EXECUTION OU DE LIVRAISON 5
3.2 - DELAIS DE BASE 5
3.3 - PROLONGATION DES DELAIS 5
3.4 - RECONDUCTION DU MARCHE 5
ARTICLE 4 : CONDITIONS D’EXECUTION DES PRESTATIONS 5
4.1 - DISPOSITIONS GENERALES 5
4.2 - CONDITIONS DE LIVRAISON 6
4.3 - FORMATION DU PERSONNEL 6
ARTICLE 5 : CONSTATATION DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 6
5.1 - OPERATIONS DE VERIFICATION 6
5.2 - ADMISSION 6
ARTICLE 6 : NATURE DES DROITS ET OBLIGATIONS 6
6.1 - GARANTIE TECHNIQUE 6
6.2 - MAINTENANCE ET EVOLUTION TECHNOLOGIQUE 6
ARTICLE 7 : MARCHANDISES REMISES AU TITULAIRE 6
ARTICLE 8 : GARANTIES FINANCIERES 6
ARTICLE 9 : AVANCES 7
ARTICLE 10 : PRIX 7
10.1 - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES 7
10.2 – VARIATIONS DANS LES PRIX 7
ARTICLE 11 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 8
11.1 - ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 8
11.2 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 8
ARTICLE 12 : RECOURS A LA SOUS-TRAITANCE 10
ARTICLE 13 : PENALITES 11
13.1 - PENALITES DE RETARD 11
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
DAJCP/DACCAP - Mis à jour Avril 2019 Page 3 sur 13 C.C.P.
13.2 - PENALITES D’INDISPONIBILITE 11
ARTICLE 14 : ASSURANCES 11
A TOUT MOMENT DURANT L’EXECUTION DE LA PRESTATION, LE TITULAIRE DOIT
ETRE EN MESURE DE PRODUIRE CETTE ATTESTATION, SUR DEMANDE DU
POUVOIR ADJUDICATEUR ET DANS UN DELAI DE QUINZE JOURS A COMPTER DE
LA RECEPTION DE LA DEMANDE. 11
ARTICLE 15 : RESILIATION DU MARCHE OU DE L’ACCORD-CADRE 11
SEULES LES STIPULATIONS DU C.C.A.G. -F.C.S. RELATIVES A LA RESILIATION DU
MARCHE SONT APPLICABLES. PAR DEROGATION AU CCAG SUSMENTIONNE, EN
CAS DE RESILIATION POUR MOTIF D’INTERET GENERAL PAR LE POUVOIR
ADJUDICATEUR, LE TITULAIRE NE PE...

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