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Reprises de rejets de saules et d'aulnes sur des ots flottants de l'Etang du Pont de Fer sur les communes d'Assac en Loire-Atlantique et de Camo dans le Morbihan Date de remise des candidatures : 17/09/2019 12:00 Intitulé : Reprises de rejets de saules et d'aulnes sur des ots flottants de l'Etang du Pont de Fer sur les communes d'Assac en Loire-Atlan...
Département de Loire-Atlantique
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Reprises de rejets de saules et d'aulnes sur des ots flottants de l'Etang du Pont de Fer sur les communes d'Assac en Loire-Atlantique et de Camo dans le Morbihan

Marché public ou privé
Référence du marché : 4816771

Date de clôture estimée : 17/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt de Loire-Atlantique (22/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Reprises de rejets de saules et d'aulnes sur des ots flottants de l'Etang du Pont de Fer sur les communes d'Assac en Loire-Atlantique et de Camo dans le Morbihan" (DCE\CCTP le bon.docx)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
Reprises de rejets de saules et d'aulnes sur des îlots
flottants de l'Étang du Pont de Fer sur les communes
d'Assérac en Loire-Atlantique et de Camoël dans le
Morbihan
N° du CCP : J082TS
Département de Loire-Atlantique
12 place Pierre Semard
CS 30423
44616 SAINT-NAZAIRE CEDEX
Tél : 02 49 70 03 30
SOMMAIRE
1 - Dispositions générales du contrat ................................................................................................... 3
1.1 - Objet du contrat ....................................................................................................................... 3
1.2 - Décomposition du contrat ........................................................................................................ 3
1.3 - Type d'accord-cadre ................................................................................................................. 3
1.4 - Conditions d'attribution des bons de commande ..................................................................... 3
2 - Pièces contractuelles ....................................................................................................................... 4
3 - Durée et délais d'exécution ............................................................................................................. 4
3.1 - Durée du contrat ...................................................................................................................... 4
3.3 - Reconduction ........................................................................................................................... 4
4 - Prix.................................................................................................................................................. 4
4.1 - Caractéristiques des prix pratiqués .......................................................................................... 4
4.2 - Modalités de variation des prix ............................................................................................... 4
5 - Garanties Financières ..................................................................................................................... 5
6 - Avance ............................................................................................................................................ 5
7 - Modalités de règlement des comptes .............................................................................................. 5
7.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs ................................................................................ 5
7.2 - Présentation des demandes de paiement .................................................................................. 5
7.3...

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