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Travaux préparatoires de terrassements pour la construction de la caserne de Gresse-En-Vercors.  Fiche de la consultation Organisme : SDIS de l'Isère  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Travaux prép...
SDIS de l'Isère 
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Travaux préparatoires de terrassements pour la construction de la caserne de Gresse-En-Vercors. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4760881

Date de clôture estimée : 27/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux préparatoires de terrassements pour la construction de la caserne de Gresse-En-Vercors. " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)
SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE L’ISÈRE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES VALANT ACTE D'ENGAGEMENT
________________________________________________________________________________________________________________
Travaux préparatoires de terrassement pour la construction de la caserne de Gresse-En-Vercors Page /
SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ISERE
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Intitulé du marché
Page /
MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
VALANT ACTE D’ENGAGEMENT
Cadre réservé au pouvoir adjudicateur
MARCHÉ N°
1 – Objet du marché
TRAVAUX PRÉPARATOIRES DE TERRASSEMENT POUR LA CONSTRUCTION DE LA CASERNE DE GRESSE EN VERCORS
2 – Procédure de passation du marché
Procédure adaptée passée en application des dispositions du code de la commande publique
3 – Identification du pouvoir adjudicateur
SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE L’ISÈRE
24, rue René Camphin
38600 FONTAINE
Site Internet : https://www.sdis38.fr
Plate-forme de dématérialisation : https://sdis38.achatpublic.com
Signataire du marché :
Le Président du conseil d’administration
Personne habilitée :
Le Président du conseil d’administration
Ordonnateur :
Le Président du conseil d’administration
Comptable assignataire des paiements :
Le Payeur Départemental
4 – Marché global ou par lots
Le marché n’est pas alloti
5 – Contractant(s)
Signataire
Nom :
Prénom :
Qualité :
Signant pour mon propre compte
Signant pour le compte de la société
Signant pour le compte de la personne publique prestataire
et
Agissant en tant que prestataire unique
Agissant en tant que membre du groupement solidaire conjoint
Prestataire individuel ou mandataire du groupement
Raison sociale :
.........................................................................................................
Adresse :
.........................................................................................................
.........................................................................................................
.........................................................................................................
.........................................................................................................
Code postal :
.........................................................................................................
Bureau distributeur :
.........................................................................................................
Téléphone :
....................................................................................................

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