Centrale des marchés
Organisation du GAME SUMMIT (30 novembre 2019), événement grand public autour du jeu video.  Fiche de la consultation Organisme : Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - DIED - Direction de l infrastructure et de l économie digitale  Type de pr...
Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes - DIED - Direction de l infrastructure et de l économie digitale 
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Organisation du GAME SUMMIT (30 novembre 2019), événement grand public autour du jeu video. 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4857152

Date de clôture estimée : 02/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (11/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Organisation du GAME SUMMIT (30 novembre 2019), événement grand public autour du jeu video. " (DCE\CCTP le bon.docx)

CAHIER DES CLAUSES
PARTICULIERES (CCP)
Objet du marché
Prestations d'organisation événementielle relatives
au GAME SUMMIT du 30/11/2019
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation
Page 2 sur 16
Sommaire
ARTICLE 1. OBJET, FORME ET DUREE DU MARCHE 4
1.1 OBJET DE LA CONSULTATION 4
1.2 FORME ET DUREE DU MARCHE 4
1.1.1 ALLOTISSEMENT 4
1.1.2 TRANCHES 4
ARTICLE 2. PIECES CONTRACTUELLES 4
ARTICLE 3. DEFINITION DES PRESTATIONS 5
3.1 CONTEXTE 5
3.2 L’EVENEMENT 5
3.3 LA GOUVERNANCE DU PROJET 6
3.4 LIVRABLES ATTENDUS DE LA MISSION 6
ARTICLE 4. MODALITES D’EXECUTION 7
4.1 CONSTATATION DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 7
4.2 CLAUSES DE GARANTIE 7
ARTICLE 5. MODIFICATIONS DES PRESTATIONS EN COURS D’EXECUTION : CLAUSES DE REEXAMEN
8
ARTICLE 6. REPRESENTATION DES PARTIES 8
ARTICLE 7. OBLIGATIONS DU TITULAIRE 8
7.1 ASSURANCES 8
7.2 CONFIDENTIALITE 8
7.3 MODIFICATION DE LA SITUATION DU TITULAIRE 9
ARTICLE 8. DISPOSITIONS APPLICABLES EN CAS DE SOUS-TRAITANCE 9
ARTICLE 9. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES 9
ARTICLE 10. CONDITIONS D’ETABLISSEMENT DES PRIX 12
10.1 MODALITES DE REVISION DES PRIX 12
10.2 CONTENU DES PRIX 12
10.2.1 GENERALITES 12
ARTICLE 11. MODALITES DE REGLEMENT DES PRESTATIONS 13
11.1 CONDITIONS GENERALES 13
11.2 AVANCE 13
11.3 ACOMPTES 13
11.4 PRESENTATION DES FACTURES 13
11.5 PAIEMENT DES SOUS-TRAITANTS 14
ARTICLE 12. PENALITES ET PRIMES POUR REALISATION ANTICIPEE 15
12.1 PENALITES 15
12.2 PRIMES POUR REALISATION ANTICIPEE 15
ARTICLE 13. NANTISSEMENT - CESSION DE CREANCES 15
ARTICLE 14. RETENUE DE GARANTIE 15
ARTICLE 15. ARRET DES PRESTATIONS – CONDITIONS DE RESILIATION 15
Page 3 sur 16
ARTICLE 16. LITIGES 15
ARTICLE 17. DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX 16
Page 4 sur 16
Article 1. Objet, forme et durée du marché
1.1 Objet de la consultation
Le marché a pour objet :
Les prestations d’assistance à la mise en œuvre et à l’organisation d’un événement jeu vidéo
grand public : 2nde édition du Game Summit le 30 novembre 2019.
Lieu de l’événement :
Hôtel de Région Auvergne Rhône-Alpes, 69002 Lyon.
1.2 Forme et durée du marché
Forme de marché Marché classique
Mode d'exécution du
contrat
Forfaitaire
Durée du contrat 2 mois
Date de commencement d’exécution = date de la notification.
Reconductible Non
1.1.1 Allotissement
Lot unique
1.1.2 Tranches
Sans objet
Article 2. Pièces contractuelles
Par dérogation à l’article 4.1 du CCAG FCS, le marché est constitué par les pièces
contractuelles énumérées ci-dessous, par ordre de prior...

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