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Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction des Routes et des Ports (domaine portuaire) Date de remise des candidatures : 19/09/2019 17:00 Intitulé : Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction de...
Département des Bouches-du-Rhône
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Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction des Routes et des Ports (domaine portuaire)

Marché public ou privé
Référence du marché : 4792734

Date de clôture estimée : 19/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Bouches-du-Rhöne (09/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Assistance technique à maîtrise d'ouvrage et à maîtrise d'œuvre publique, dans le domaine des infrastructures de la Direction des Routes et des Ports (domaine portuaire)" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

ATMOMO Ports 2019- 1.2 CCTP 1
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(CCTP)
Pouvoir adjudicateur
Département des Bouches-du-Rhône
Objet du marché
ASSISTANCE TECHNIQUE A MAITRISE D’OUVRAGE ET A MAITRISE
D’ŒUVRE PUBLIQUE, DANS LE DOMAINE PORTUAIRE DE LA DIRECTION DES
ROUTES ET DES PORTS
Remise des offres
Date limite de réception : 19 septembre 2019 à 17h00
Ouverture des bureaux :
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
ATMOMO Ports 2019- 1.2 CCTP 2
SOMMAIRE
ARTICLE 0 : Objet du marché .................................................................................... 6
ARTICLE 0.1 : Consistance des prestations ................................................................ 6
ARTICLE 0.2 : Modalités d’exécution ....................................................................... 8
0.2.1 - Présentation des prestations ........................................................................... 8
0.2.2 - Désignation d’un chef de projet ....................................................................... 8
0.2.3 - Réunions ......................................................................................................... 8
0.2.4 - Les investigations de terrain............................................................................ 9
0.2.4.1 – Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées .................. 9
0.2.4.2 – Cas particulier des propriétés closes ......................................... 9
0.2.5 - Mise en place d’un schéma organisationnel du plan d’assurance qualité
(SOPAQ) .................................................................................................................... 9
0.2.6 - Forme des documents à produire ................................................................. 10
Article 1 : Etudes d’opportunité et de programmation ............................................ 10
1.1 - Etude d’opportunité .......................................................................................... 10
1.1.1 – Présentation ................................................................................. 10
1.1.2 – Contenu ....................................................................................... 11
1.2 - Programme d’opération .................................................................................... 15
1.2.1 – Présentation ................................................................................. 15
1.2.2 – Contenu ....................................................................................... 16
Article 2 : Etudes et prestations définies par le code de l’urbanisme ..................... 19
2.1 - Mise en compatibili...

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