Centrale des marchés
Extension de la Station d'épuration de DENGUIN Date de remise des candidatures : 24/01/2020 17:00 Intitulé : Extension de la Station d'épuration de DENGUIN Objet : Extension de la Station d'épuration de DENGUIN
Syndicat Mixte eau et assainissement des TROIS CANTONS
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Extension de la Station d'épuration de DENGUIN

Marché public ou privé
Référence du marché : 5061472

Date de clôture estimée : 24/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Dpt Pyrénées-Atlantiques (09/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Extension de la Station d'épuration de DENGUIN" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

DEPARTEMENT DES PYRENNEES-ATLANTIQUES (64)
EXTENSION DE LA STATION D’EPURATION DE DENGUIN
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
PARTICULIERES (C.C.T.P.)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Objet du marché
Extension de la station d’épuration de Denguin
Entité Adjudicatrice
Syndicat Mixte Eau et Assainissement des Trois Cantons
40 rue Marcel Dassault – BP 38 – 64170 ARTIX
Tél. : 05 59 83 25 63 / Fax : 05 59 83 21 60
contact@syndicat3cantons.fr
Maître d’œuvre
Hydraulique Environnement Aquitaine - Lescar
Date limite de remise des offres
Vendredi 24 janvier 2020
Heure : 17h00
S.M.E.A.T.C. C.C.T.P
Extension de la station d’épuration de Denguin
HEA – Décembre 2019 Page 2 sur 159
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : OBJET DE L'ENTREPRISE................................................................................................................. 10
ARTICLE 2 : CONSISTANCE DE LA REALISATION ............................................................................................ 12
2.1 : DESCRIPTION DES PRESTATIONS, FOURNITURES ET TRAVAUX DU MARCHE ........................................................... 12
2.2 : ETAT ET CONNAISSANCE DES LIEUX ...................................................................................................................... 15
2.3 : CONNAISSANCE DU DOSSIER DE CONSULTATION ................................................................................................... 15
2.4 : PERMIS DE CONSTRUIRE ........................................................................................................................................ 15
2.5 : SOLUTION DE BASE, VARIANTE ET PRESTATION SUPPLEMENTAIRE EVENTUELLE ................................................... 16
ARTICLE 3 : EMPLACEMENT ET ACCES ; DESSERTE PAR LES RESEAUX ................................................ 17
3.1 : EMPLACEMENT ET ACCES ...................................................................................................................................... 17
3.2. PLAN DE SITUATION DE LA STATION D’EPURATION DE DENGUIN (EXTRAIT CARTE IGN) ........................................ 18
3.3. SITUATION CADASTRALE DE LA STATION D’EPURATION DE DENGUIN ..................................................................... 20
3.4. PARCELLES SUPPLEMENTAIRES MISES A DISPOSITION ............................................................................................. 21
3.5. PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE DENGUIN .................................................................................... 22
3.6. PLAN DE PREVENTION DE RISQUES NATURELS (PPRN) ......................................................................................... 23
3.7. ZONE NATURA 2000 / ZNIEFF .......................................

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