Centrale des marchés
Direction artistique du carnaval d'Aix-en-Provence 2020 Direction artistique du carnaval d'Aix-en-Provence 2020 ville : Aix-en-provence cedex designation : Ville d'Aix-en-Provence adresse : Hôtel de ville correspondant : M. Chazeau Maurice url...
Ville d'Aix-en-Provence 13616Aix-en-provence cedex marchespublics@mairie-aixenprovence.fr
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Direction artistique du carnaval d'Aix-en-Provence 2020

Marché public ou privé
Référence du marché : 4718308

Date de clôture estimée : 23/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/07/19)
19-106879
Achatpublic (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Direction artistique du carnaval d'Aix-en-Provence 2020" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Page 1 sur 8 C.C.P.
ANNEXE N°2 : CARNAVAL 2018 et 2019
Thématique carnaval 2018 Le baron des bulbes
Page 2 sur 8 C.C.P.
Page 3 sur 8 C.C.P.
Page 4 sur 8 C.C.P.
Page 5 sur 8 C.C.P.
Thématique carnaval 2019 La caravane des tisserands
Page 6 sur 8 C.C.P.
Page 7 sur 8 C.C.P.
Page 8 sur 8 C.C.P.
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
VILLE D’AIX EN PROVENCE
Direction de la Commande Publique
Hôtel de Ville 2ème étage
CS 30 715
13616 AIX EN PROVENCE cedex 1
Tél. : 04 42 91 96 50
DIRECTION ARTISTIQUE du carnaval
D'AIX-EN-PROVENCE
du dimanche 26 avril 2020
N° de marché (cadre réservé à l'Administration)
Acte d’Engagement valant Cahier des Clauses Particulières

Objet du marché :
Direction artistique de l'édition 2020 du carnaval d'Aix-en-Provence.
Mode de passation et forme de marché :
MARCHE PUBLIC passé en PROCEDURE ADAPTEE en application de l’article R2123-1 du Code de la Commande Publique (CCP).
Marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Nom de l'organisme :
Ville d’Aix-en-Provence
Pouvoir adjudicateur :
Madame le Maire ou son représentant
Personne habilitée à donner les renseignements relatifs aux nantissements et
cessions de créances :
Madame le Maire d’Aix-en-Provence
Ordonnateur :
Madame le Maire d’Aix-en-Provence
Comptable public assignataire des paiements :
Le Trésorier Principal de la Ville d’Aix-en-Provence

SOMMAIRE
5Préambule
Article premier : Identification du cocontractant 6
Article 2- Objet du marché 7
Article 3 : Pièces contractuelles du marche 7
Article 4 : Prix du marche 7
Article 5 : Durée du marché 8
Article 6 : Conditions d'exécution des prestations 9
Article 7 : Constatation de l’exécution des prestations 12
Article 8 : Utilisation des résultats 12
Article 9 : Modalités de règlement des comptes 12
9.1 - Paiement 12
9.2 - Présentation des demandes de paiements 13
9.3 – Délai global de paiement 14
9.4 – Paiement des cotraitants 15
9.5 - Paiement des sous-traitants 15
Article 10 : Paiement 15
Article 11 : Pénalités 17
Article 12 : Intempéries 17
Article 13 : Droits d’auteurs et d’interprètes 17
Article 14 : Enregistrement et diffusion 17
Article 15 : Assurances 17
Article 16 : Résiliation du marché 18
Article 17 : Droit et Langue 18
Article 18 : Dérogations au C.C.A.G-PI. 19
Article 19 : Interdiction de soumissionner 19
Article 20 : Signature du marché par le titulaire individuel 19
Article 21 : Signature du marché en cas de groupement 19
Article 22 : Acceptation de l'offre par le pouvoir adjudicateur 20
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Préambule
Depuis 2007 la Direction de ...

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