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Marché de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un Groupe Scolaire et d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec intégration d’une démarche Bâtiment Passif Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : Marché de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un Groupe Scolaire et d’un Accueil de Loisir...
Ville de Bruz
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Marché de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un Groupe Scolaire et d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec intégration d’une démarche Bâtiment Passif

Marché public ou privé
Référence du marché : 4717249

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (10/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la construction d’un Groupe Scolaire et d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec intégration d’une démarche Bâtiment Passif" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCTP
Construction d’un groupe scolaire et d’un ALSH – Mode de construction passive
Construction groupe scolaire
1
Cahier des Clauses Techniques Particulières
Pouvoir adjudicateur
Ville de Bruz
Adresse : place du Docteur Joly – BP 77109 - 35171 BRUZ CEDEX
Téléphone : 02 99 05 86 86
Télécopie : 02 99 05 86 87
Représentant du pouvoir adjudicateur
Monsieur le Maire
Objet de la consultation
Marché de programmation et d’assistance à la maîtrise
d’ouvrage pour la construction d’un Groupe Scolaire et
d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement avec intégration
d’une démarche Bâtiment Passif
CCTP
Construction d’un groupe scolaire et d’un ALSH – Mode de construction passive
Construction groupe scolaire
2
SOMMAIRE
ARTICLE 1ER – GÉNÉRALITÉS ..................................................................................................................... 3
1.1 - CONTEXTE .................................................................................................................................... 3
1.2 - MAÎTRE D'OUVRAGE - MAÎTRE D'ŒUVRE ................................................................................. 3
ARTICLE 2 – OBJET DU MARCHÉ ............................................................................................................... 3
ARTICLE 3– ORGANISATION ET DÉROULEMENT DE LA MISSION ................................................................ 6
3-1 - PHASAGE ........................................................................................................................................ 6
3-2 - DEROULEMENT ................................................................................................................................ 6
3-3 - LANCEMENT DE L ’ETUDE .................................................................................................................. 7
3-4 - TRAITEMENT DE L ’ INFORMATION ..................................................................................................... 7
ARTICLE 4 – CONSISTANCE DE LA MISSION ............................................................................................... 8
4-1 - PHASE 1 -ETUDES PREALABLES ......................................................................................................... 8
4-1-A- DEFINITION DES OBJECTIFS ................................................................................................................ 8
4-1-B- RECUEIL DES BESOINS ....................................................................................................................... 8
4-1-C- SCENARIOS ET FAISABILITE ............................................................................................................... 10
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