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Travaux de rénovation et d'extension des réseaux d'eaux pluviales sur la commune de Fouesnant Date de remise des candidatures : 04/10/2019 12:00 Intitulé : Travaux de rénovation et d'extension des réseaux d'eaux pluviales sur la commune de Fouesnant Objet : Travaux de rénovation ...
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Travaux de rénovation et d'extension des réseaux d'eaux pluviales sur la commune de Fouesnant

Marché public ou privé
Référence du marché : 4854244

Date de clôture estimée : 04/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (10/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de rénovation et d'extension des réseaux d'eaux pluviales sur la commune de Fouesnant" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
ACCORD-CADRE DE TRAVAUX
Travaux de rénovation et d'extension des réseaux d'eaux
pluviales
Mairie de Fouesnant
Place du Général de Gaulle
CS 31073
29170 FOUESNANT
Page 1
Marché à bons de commande eaux pluviales
CCTP
SOMMAIRE
I. PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES........................................................................................................... 4
Article 1.1 – Objet ........................................................................................................................... 4
Article 1.2 – Réglementation........................................................................................................... 4
Article 1.3 – Étendue de la fourniture............................................................................................. 4
Article 1.4 – Contenu de la fourniture ............................................................................................ 5
Article 1.5 – Implantation et niveaux .............................................................................................. 5
Article 1.6 – Réseaux existants........................................................................................................ 5
Article 1.7 – Circulation provisoire .................................................................................................. 6
Article 1.8 – Organisation du chantier ............................................................................................ 6
Article 1.9 – Plans d’exécution des ouvrages .................................................................................. 7
Article 1.10 – Mesures d’hygiène et de sécurité............................................................................. 7
II. PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET FOURNITURES...................................................... 7
Article 2.1 – Provenance et qualité ................................................................................................. 7
Article 2.2 – Conditions d’acceptation des produits sur chantier................................................... 9
Article 2.3 – Conditions de manutentions et de stockage .............................................................. 9
III. TERRASSEMENTS ....................................................................................................................... 10
CHAPITRE I : INDICATIONS GÉNÉRALES ........................................................................................... 10
Article 3.1.1 – Description des travaux ......................................................................................... 10
Article 3.1.2 – Travaux à inclure ..........................................................................

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