Centrale des marchés
Marché de maîtrise d'oeuvre Restructuration de 3 logements sociaux et création d'un local poubelles 7 rue Antoine Durafour, 42420 LORETTE Résidence DURAFOUR  Fiche de la consultation Organisme : GROUPE 3F - I RA HORS CAO  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Marché de...
GROUPE 3F - I RA HORS CAO 
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Marché de maîtrise d'oeuvre Restructuration de 3 logements sociaux et création d'un local poubelles 7 rue Antoine Durafour, 42420 LORETTE Résidence DURAFOUR 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4842352

Date de clôture estimée : 02/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (04/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Marché de maîtrise d'oeuvre Restructuration de 3 logements sociaux et création d'un local poubelles 7 rue Antoine Durafour, 42420 LORETTE Résidence DURAFOUR " (DCE\CCTP le bon.docx)

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Avril 2019- S02-05-40-DT-80-06
N° du programme & adresse de l’opération : Z082L – Résidence BELLEROCHE
680 et 734, rue Belleroche
à VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE (69400)
Objet du marché :
Réhabilitation de 67 logements
Le maître d’ouvrage Le maître d’œuvre (mandataire)
IMMOBILIERE RHÔNE-ALPES
9 rue Anna Marly
69007 LYON
Tél : 04 27 46 54 54
Nom
Adresse
Code Postal - VILLE
Tél :
Contrat de maî t r ise d ’œuvre
C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s
( C C T P )
R é h a b i l i t a t i o n
C a h i e r d e s C l a u s e s T e c h n i q u e s P a r t i c u l i è r e s
( C C T P )
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Avril 2019- S02-05-40-DT-80-06
SOMMAIRE
ARTICLE I - ELEMENTS CONSTITUTIFS DE LA MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE ............ 4
I.1 MISSIONS ADMINISTRATIVES ET D’ASSISTANCE ........................................................ 4
I.2 MISSIONS TECHNIQUES ET ENVIRONNEMENTALES................................................... 5
ARTICLE II – ETUDES DE DIAGNOSTIC ................................................................................. 5
II.1 PHASE PRELIMINAIRE – RELEVE DE L’EXISTANT ........................................................ 5
II.2 ETUDES DE DIAGNOSTIC ................................................................................................ 5
II.3 DIAGNOSTIC THERMIQUE ET PRECONISATIONS ........................................................ 6
ARTICLE III - ETUDES D’AVANT-PROJET (AVP) .................................................................... 8
III.1 OBJET ................................................................................................................................. 8
III.2 DOCUMENTS A FOURNIR ................................................................................................ 9
III.2.1 Le mémoire ............................................................................................................. 9
III.2.2 Le dossier de la solution d’ensemble préconisée .................................................... 9
III.2.3 La grille de synthèse du diagnostic de sécurité incendie ........................................ 9
III.2.4 La grille récapitulative des surfaces ........................................................................ 9
III.2.5 L’estimation prévisionnelle du montant des travaux à réaliser ............................... 9
III.2.6 Le dossier en matière de sécurité et de santé .......................................................... 9
III.2.7 Le dossier à l’intention du contrôleur technique désigné par le maître d’ouvrage . 9
III.2.8 Le dossier de demande de permis de construire et/ou de décla...

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