Centrale des marchés
FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE CARTES DE LAVAGE Date de remise des candidatures : 02/09/2019 17:00 Intitulé : FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE CARTES DE LAVAGE Objet : Fourniture de carburants et de cartes de lavage accréditives pour le...
Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
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FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE CARTES DE LAVAGE

Marché public ou privé
Référence du marché : 4768857

Date de clôture estimée : 02/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (30/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE CARTES DE LAVAGE" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

FOURNITURE DE CARBURANTS ET DE CARTES DE
LAVAGE ACCREDITIVES POUR LES VEHICULES DE
L’EPT GRAND PARIS SEINE OUEST
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
(C.C.T.P.)
S O M M A I R E
GPSO – AOO
Cahier des Clauses Techniques Particulières – Fourniture de carburants et de cartes de lavage accréditives Page 2 sur 6
TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES .................................................................................. 3
ARTICLE 1-1. OBJET DU MARCHE ............................................................................................. 3
ARTICLE 1-2. DEFINITION DES LOTS ......................................................................................... 3
TITRE II : MODALITES D'EXECUTION DU MARCHE ............................................................ 3
ARTICLE 2-1. MODE DE DISTRIBUTION DES CARBURANTS ET DES PRODUITS DERIVES .................. 3
ARTICLE 2-2. SERVICES ASSOCIES .......................................................................................... 3
TITRE III : PAIEMENT PAR CARTE ACCREDITIVES ............................................................. 3
ARTICLE 3-1. SPECIFICITE DES CARTES ACCREDITIVES ............................................................. 3
ARTICLE 3-2. CODES CONDUCTEUR ET CODES SECRETS ........................................................... 4
ARTICLE 3-3. FOURNITURE DES CARTES ET DES CODES ............................................................ 4
ARTICLE 3-4. EDITION DE REÇUS ............................................................................................. 4
ARTICLE 3-5. FICHIERS INFORMATIQUES ET SOLUTION DE GESTION ............................................ 4
TITRE IV : SPECIFICATIONS TECHNIQUES .......................................................................... 5
ARTICLE 4-1. CAPACITE D'ACCUEIL DES VEHICULES .................................................................. 5
ARTICLE 4-2. RAVITAILLEMENT ................................................................................................ 5
ARTICLE 4-3. CONTENANCE DES CUVES ................................................................................... 5
ARTICLE 4-4. GREVE .............................................................................................................. 5
TITRE V : OPERATIONS DE RECEPTION ET DE VERIFICATION ........................................ 5
ARTICLE 5-1.RECEPTION ........................................................................................................ 5
TITRE VI : GARANTIE ............................................................................................................. 5
GPSO – AOO
Cahier des Clauses Techniques Particulières – Fourniture de carburants et de cartes de lavage accréditives Page 3 sur 6
TITRE I : DISPOSITIO...

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