Centrale des marchés
Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la déchèterie de Plonévez-Porzay Date de remise des candidatures : 16/09/2019 12:00 Intitulé : Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la déchèterie de Plonévez-Porzay Objet : Mission de maîtrise d'oeuvre ...
Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay
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Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la déchèterie de Plonévez-Porzay

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778334

Date de clôture estimée : 16/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Mission de maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement de la déchèterie de Plonévez-Porzay" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la déchèterie de
Plonévez-Porzay
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Août 2019
CCTP Maîtrise d’œuvre – Réaménagement déchèterie de Plonévez Porzay 1
ARTICLE 1 – Présentation générale du marché
1.1 Objet du présent CCTP
1.2 Étendue de l'ouvrage objet de la mission
1.3 Organisation du maître d’œuvre
1.4 Suivi de la définition du projet
ARTICLE 2 – Descriptif des missions
2.1 Relevé et Diagnostic (DIAG)
2.2 Études d'avant-projet (AVP)
2.2.1 Études d'avant-projet sommaire (APS)
2.2.2 Études d'avant-projet définitif (APD)
2.3 Dossier de permis de construire (DPC)
2.4 Études de projet (PRO)
2.5 Assistance pour la passation des marchés de travaux (ACT)
2.6 Direction de l'exécution des travaux (DET)
2.7 Assistance aux opérations de réception (AOR)
2.8 Ordonnancement, pilotage et coordination (OPC)
ARTICLE 3 – Tableau récapitulatif des délais d'exécution
ARTICLE 4 – Acceptation du CCTP par le titulaire
CCTP Maîtrise d’œuvre – Réaménagement déchèterie de Plonévez Porzay 2
ARTICLE 1 – PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU MARCHÉ
1.1 – OBJET DU PRÉSENT CCTP
Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) complète et précise contractuellement l'étendue et
le contenu de la mission de maîtrise d’œuvre, définie en référence aux lois, décrets et arrêtés visés au Cahier des
Clauses Administratives Particulières (CCAP), ainsi qu'au Cahiers des Clauses Administratives et Techniques
Générales (CCAG et CCTG) applicables aux marchés publics de travaux en ce qu'ils définissent le rôle du maître
d’œuvre dans l'exécution des contrats de travaux. Le marché a pour objet une mission de maîtrise d'œuvre
pour le réaménagement de la déchèterie de Plonévez-Porzay.
1.2 - ÉTENDUE DE L'OUVRAGE OBJET DE LA MISSION
La mission de maîtrise d’œuvre porte sur :
� les ouvrages de bâtiment et d'infrastructure, y compris toutes les installations techniques
� les fournitures spécifiques à ce type d'équipement qui sont incluses dans l'opération de construction ;
� les autres éléments visés dans le programme et qui ne sont pas explicitement exclus de la mission de
mission de maîtrise d’œuvre
1.1 - ORGANISATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE
Il appartient au maître d’œuvre de mettre en place tous les moyens nécessaires à la parfaite exécution de sa
mission et de prendre en compte l'organisation mise en place par la maîtrise d'ouvrage.
1.2 - SUIVI DE LA DÉFINITION DU PROJET
Le maître d’œuvre produira, en phase étude, une note succincte explicitant clairement les modifications apportées
par rapport au programme.
...

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