Centrale des marchés
FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES Date de remise des candidatures : 07/10/2019 12:00 Intitulé : FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES Objet : FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES
Mairie de Biscarrosse
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FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES

Marché public ou privé
Référence du marché : 4851526

Date de clôture estimée : 07/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (09/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES" (DCE ADAP 3/CAHIER DES CHARGES.pdf)

Mairie de BISCARROSSE
Cahier des Clauses Particulières
FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES
CADRE RESERVE A L’ACHETEUR
REFERENCE INTERNE MARCHE
CORRESPONDANCE LOT PROCEDURE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Marché de fourniture de matériels informatiques 2019
Page 1
Table des matières
Article 1 Objet du marché .................................................................................................... 2
Article 2 Forme du marché .................................................................................................. 2
Article 3 Caractéristiques techniques détaillées de la demande ................................... 2
Article 4 Durée de l’accord-cadre ....................................................................................... 4
Article 5 Modalités d’exécution ........................................................................................... 5
Article 6 Documents contractuels ....................................................................................... 5
Article 7 Réglementation spécifique .................................................................................. 6
Article 8 Montant des prestations ....................................................................................... 6
Article 9 Paiement ................................................................................................................. 7
Article 10 Sous-traitance .................................................................................................. 10
Article 11 Obligations relatives au droit du travail ........................................................ 11
Article 12 Modifications de la structure du titulaire ...................................................... 11
Article 13 Propriété intellectuelle..................................................................................... 12
Article 14 Garanties et assurances................................................................................. 12
Article 15 Vérification – Admission – Rejet .................................................................... 12
Article 16 Pénalités de retard .......................................................................................... 14
Article 17 Résiliations ....................................................................................................... 15
Article 18 Litiges et compétence juridictionnelle .......................................................... 15
Article 19 Dérogations au C.C.A.G. ................................................................................ 16
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Marché de fourniture de matériels informatiques 2019
Page 2
Article 1 Objet du marché
FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES
Art...

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