Centrale des marchés
FOURNITURE DE CONSOMMABLES PEINTURE ET DERIVES Date de remise des candidatures : 20/09/2019 12:00 Intitulé : FOURNITURE DE CONSOMMABLES PEINTURE ET DERIVES Objet : Le présent marché est passé en vue de la fourniture de tous consommab...
Mairie de Biscarrosse
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FOURNITURE DE CONSOMMABLES PEINTURE ET DERIVES

Marché public ou privé
Référence du marché : 4784895

Date de clôture estimée : 20/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Rég Aquitaine (06/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "FOURNITURE DE CONSOMMABLES PEINTURE ET DERIVES" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Mairie de BISCARROSSE
Cahier des Clauses Particulières
FOURNITURE DE CONSOMMABLES PEINTURE
ET DERIVES
CADRE RESERVE A L’ACHETEUR
REFERENCE INTERNE MARCHE
CORRESPONDANCE LOT PROCEDURE
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
Marché de fourniture de consommables peinture et
dérivés
2019
Page 1
Table des matières
Article 1 Objet du marché .................................................................................................... 2
Article 2 Forme du marché .................................................................................................. 2
Article 3 Caractéristiques techniques détaillées de la demande ................................... 2
Article 4 Durée de l’accord-cadre ....................................................................................... 2
Article 5 Modalités d’exécution ........................................................................................... 3
Article 6 Documents contractuels ....................................................................................... 4
Article 7 Évolution des produits .......................................................................................... 4
Article 8 Réglementation spécifique .................................................................................. 6
Article 9 Montant des prestations ....................................................................................... 6
Article 10 Clauses de révision des prix ............................................................................ 7
Article 11 Paiement ............................................................................................................. 8
Article 12 Sous-traitance .................................................................................................. 11
Article 13 Obligations relatives au droit du travail ........................................................ 12
Article 14 Modifications de la structure du titulaire ...................................................... 12
Article 15 Propriété intellectuelle..................................................................................... 13
Article 16 Garanties et assurances................................................................................. 13
Article 17 Vérification – Admission – Rejet .................................................................... 13
Article 18 Pénalités de retard .......................................................................................... 15
Article 19 Résiliations ....................................................................................................... 16
Article 20 Litiges et compétence juridictionnelle .......................................................... 16
Article 21 Dérogations au...

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