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Prestations d'aide au recrutement  Fiche de la consultation Organisme : CAF LA ROCHELLE  Type de procédure : MAPA ouvert  - Accord cadre  Intitulé de la consultation : ...
CAF LA ROCHELLE 
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Prestations d'aide au recrutement 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4760874

Date de clôture estimée : 20/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (26/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Prestations d'aide au recrutement " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE CHARENTE MARITIME
4 bis Avenue du Général Leclerc – TSA 47123 – 17073 LA ROCHELLE CEDEX 9
N° Siret : 775 564 669 000 15
Code APE : 8430C
Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Marché de prestations de services
PRESTATIONS D’AIDE AU RECRUTEMENT
MAPA 2019 / 08

Date limite de remise des offres : 2019 à 16 heures
Le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) comporte 21 pages, numérotées de 1 à 21
Prestations d’aide au recrutement – MAPA 2019 / 08 CCP
2
Sommaire
Table des matières
Article 1 PRESENTATION DE L’ORGANISME .................................................................... 4
1.1 Le contexte des Caf ................................................................................................ 4
1.2 Le statut des Caf ...................................................................................................... 5
1.3 La Caisse d’allocations familiales de la Charente-Maritime ................................. 5
Article 2 PARTIES CONTRACTANTES ............................................................................... 5
Article 3 OBJET DU MARCHE ............................................................................................. 5
3.1 Objet du marché ...................................................................................................... 5
3.2 Allotissement ........................................................................................................... 6
3.3 Périmètre des prestations ....................................................................................... 6
Article 4 FORME DE L’ACCORD CADRE ET DECOMPOSITION EN LOTS ....................... 6
4.1 Procédure de passation .......................................................................................... 6
4.2 Forme ....................................................................................................................... 6
Article 5 DUREE DU MARCHE ............................................................................................ 6
Article 6 PIECES CONTRACTUELLES DU MARCHE ......................................................... 7
6.1 Pièces particulières ................................................................................................. 7
6.2 Pièces générales ..................................................................................................... 7
Article 7 DEFINITION DES PRESTATIONS ATTENDUES ................................................... 7
7.1 Composition de la prestation ................................................................................. 8
7.2 Conditions spécifiques au recrutement .................................................................

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