Centrale des marchés
Etude sur le projet d'implantation d'une unité d'embouteillage d'eau de source au Lauzet-Ubaye  Fiche de la consultation Organisme : AGENCE DE DEVELOPPEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultat...
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE  04340Le Lauzet-Ubaye
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires

Etude sur le projet d'implantation d'une unité d'embouteillage d'eau de source au Lauzet-Ubaye 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4774344

Date de clôture estimée : 26/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (01/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Etude sur le projet d'implantation d'une unité d'embouteillage d'eau de source au Lauzet-Ubaye " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

AD04 –Etude du projet d’implantation d’une unité d’embouteillage au Lauzet Ubaye P a g e 1 | 7
MARCHE PUBLIC DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
(CCTP)
Pouvoir Adjudicateur : (association loi 1901)
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE (AD04)
8 Rue Bad-Mergentheim
BP 80170
04990 DIGNE LES BAINS
Siret : 34123632100046 – code APE : 8413Z
Référence Marché n° : 02-19
Objet du Marché : Etude sur le projet d’implantation d’une unité d’embouteillage
d’eau de source au Lauzet-Ubaye
Appel d’offre public : Marché < 90k€
Procédure : Procédure adaptée
Prestations divisés en lots : non
Variantes : non
Durée : 6 mois
Date de parution : 01/08/2019
Date limite des offres : 26/08/2019
Langues pouvant être utilisée dans l’offre : français
Validité de l’offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres
AD04 –Etude du projet d’implantation d’une unité d’embouteillage au Lauzet Ubaye P a g e 2 | 7
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
SOMMAIRE
1 Objet et durée du marché
1-1 Objet page 3
1-2 Passation des marchés page 3
2 Caractéristiques techniques générales
2-1 Présentation de l’AD04 page 3
2-2 Contexte page 4
3 Conditions générales d'exécution page 5
4 Décomposition de la prestation page 6
5 Conditions relatives au contrat page 6
AD04 –Etude du projet d’implantation d’une unité d’embouteillage au Lauzet Ubaye P a g e 3 | 7
Article 1er : Objet et durée du marché
1-1-Objet
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières concerne les
prestations désignées ci-dessous :
Etude du projet d’implantation d’une unité d’embouteillage au Lauzet Ubaye.
1-2-Passation des marchés
Le présent marché correspond à la réalisation d’une étude de projet d’implantation
d’une unité d’embouteillage au Lauzet Ubaye afin de le qualifier sur le plan
économique, de le challenger et l’inscrire dans une dynamique de développement
durable du territoire et d’examiner les schémas envisageables pour la réalisation du
projet.
Article 2 – Caractéristiques techniques générales
2-1-Présentation : (cf statuts)
L’association a pour dénomination :
AGENCE DE DEVELOPPEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
Dont le sigle est « AD 04 »
Elle est régie par la loi du 01 juillet 1901 ainsi que par le décret du 16 août 1901.
En tant que pouvoir adjudicateur, elle est soumise aux règles de l’ordonnance n°
2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Dans le cadre d’une réflexion sur une stratégi...

Pour consulter l'intégralité du document vous devez télécharger le DCE ou vous rendre sur le profil de l'acheteur.
Vous avez une question ? Contactez-nous