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Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage développement durable pour la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème   Fiche de la consultation Organisme : SPL Paris & Métropole aménagement  Type de procédure : Appel d'Offres Ouvert  - Accord cadre  ...
SPL Paris & Métropole aménagement 
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Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage développement durable pour la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4673248

Date de clôture estimée : 20/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (24/06/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Accord-cadre à bons de commande portant sur une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage développement durable pour la ZAC Saint-Vincent-de-Paul à Paris 14ème  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

CCTP
OPÉRATION 118 – ZAC SAINT-VINCENT-DE-PAUL
ACCORD-CADRE N°
TITULAIRE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR UNE MISSION
D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LA ZAC
SAINT-VINCENT-DE-PAUL (PARIS 14EME)
POUVOIR ADJUDICATEUR
Société Publique Locale
Paris & Métropole aménagement
CS 30054 – 75927 PARIS cedex 19
REPRÉSENTANT DU POUVOIR ADJUDICATEUR
Jean-François DANON – Directeur Général
PROCÉDURE DE PASSATION
Accord-cadre à bons de commande passé selon une procédure d’appel d’offres en vertu des articles
L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code
de la Commande Publique
ORGANISME CHARGÉ DU PAIEMENT
SPL Paris & Métropole aménagement – 12, passage Susan Sontag, CS 30054 – 75927 PARIS cedex 19
Les cessions de créances doivent être notifiées ou les nantissements signifiés à l’organisme ci-dessus
CCTP
ACCORD-CADRE PORTANT SUR UNE MISSION D’ASSISTANCE À MAÎTRISE D’OUVRAGE
DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LA ZAC SAINT-VINCENT-DE-PAUL (PARIS 14EME)
P. 2 sur 24
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET DE L’ACCORD-CADRE ....................................................................... 4
ARTICLE 2 - CONTEXTE D’INTERVENTION ...................................................................... 4
2.1. L’Opération Saint-Vincent-de-Paul ......................................................................................................... 4
2.2. L’organisation du site et les interventions futures ................................................................................. 5
2.3. Le détail des programmes immobiliers .................................................................................................. 7
2.4. Un territoire d’excellence environnementale ........................................................................................ 9
2.5. Un projet inscrit dans une démarche BIM & CIM ................................................................................ 10
2.6. Les principaux intervenants en lien avec la mission du Titulaire ......................................................... 10
2.6.1. Paris & Métropole aménagement .................................................................................................... 10
2.6.2. Maîtrise d’œuvre urbaine (MOEU) ................................................................................................... 11
2.6.3. Maîtrise d’œuvre des aménagements d’espaces publics ................................................................. 11
2.6.4. Maîtrises d’œuvre de démolition .............................................................................

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