Centrale des marchés
Fourniture de matériels divers pour la maintenance des réseaux d'arrosage et matériel de pompage  Fiche de la consultation Organisme : Mairie de Fos sur Mer  Type de procédure : MAPA à une enveloppe  - Accord cadre  Intitulé de...
Mairie de Fos sur Mer 
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Fourniture de matériels divers pour la maintenance des réseaux d'arrosage et matériel de pompage 

Marché public ou privé
Référence du marché : 4863165

Date de clôture estimée : 17/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (13/09/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Fourniture de matériels divers pour la maintenance des réseaux d'arrosage et matériel de pompage " (DCE\CCTP le bon.docx)

VILLE de FOS sur MER
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
La personne publique :
VILLE DE FOS-SUR-MER
B.P. 5 - AVENUE RENE CASSIN
13771 FOS-SUR-MER CEDEX
Objet de la consultation :
ACHAT DE FOURNITURES ET MATERIELS DIVERS POUR LA MAINTENANCE DES RESAUX
D’ARROSAGE AUTOMATIQUE ET POMPES MOBILES
Affaire n°2019-7-188
Le présent document comporte 4 pages (y compris la page de garde)
CCTP
2
S O M M A I R E
I- PRESCRIPTIONS GENERALES............................................................................................................................3
1.1 – OBJET DU MARCHE .............................................................................................................. 3
1.2 – RESPECT DES NORMES ET QUALITÉ ........................................................................................... 3
II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ..........................................................................................................................4
2.1- RESPONSABILTE COMMERCIALE ................................................................................................ 4
2.2 - DEFINITION DU PRIX ..................................................................... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
CCTP
3
I- PRESCRIPTIONS GENERALES
1.1 – OBJET DU MARCHE
Le marché concerne la fourniture de tous les matériels , piéces et accessoires nécéssaire à la
maintenance et la programmation de réseaux d’arrosage automatique de toute sortes Il inclut
également la fourniture de matériels indispensables à l’utilisation de pompes mobiles .
1.2 – RESPECT DES NORMES ET QUALITÉ
Le titulaire est réputé avoir été choisi comme spécialiste et connaître la réglementation,
notamment :
- Normes européennes EN et Française NF,
- Les règlements sur la protection des travailleurs (décret du 14.11.62 et circulaire
du 17.08.86),
- Règlement de sécurité incendie et sécurité du personnel,
- pour les systémes de programmation : -classement étanchéité eau et poussiére
IP68 100 % pour les systémes à piles .
- -Norme électrique NF 60065 / A11 de sécurité électrique pour les programmateurs
filaires .
Les matériels en fonctionnement dans la Commune nécessitent parfois des pièces de
maintenance spécifiques à la marque. Le matériel d’arrosage sur la ville étant principalement de
marque « rain bird », le soumissionnaire pourra proposer du matériel de qualité , prix et
performances équivalents qui sera installé en lieu et place sans modification des matériels
existants..
Les fournitures sont garanties contre tout vice de fabrication ou défaut de matière constaté à la
livraison. Les fournitures défectueuses seront échang...

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