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Entretien et le curage des ouvrages des réseaux d’écoulement des eaux pluviales (ep) des bâtiments communaux et des espaces extérieurs Date de remise des candidatures : 03/02/2020 12:00 Intitulé : Entretien et le curage des ouvrages des réseaux d’écoulement des eaux pluviales (ep) des bâtiments communaux et des espaces exté...
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Entretien et le curage des ouvrages des réseaux d’écoulement des eaux pluviales (ep) des bâtiments communaux et des espaces extérieurs

Marché public ou privé
Référence du marché : 5089261

Date de clôture estimée : 03/02/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (17/01/20)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Entretien et le curage des ouvrages des réseaux d’écoulement des eaux pluviales (ep) des bâtiments communaux et des espaces extérieurs" (commun/Cahier des Charges AC.pdf)

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ENTRETIEN DES OUVRAGES D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES
EXTERIEURS - CCTP
POLE PATRIMOINE ET INTERVENTIONS TECHNIQUES - VILLE D'ARCUEIL - DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE
- 1 -
ENTRETIEN DES OUVRAGES DES RESEAUX D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET
ESPACES EXTERIEURS
Cahier des Clauses Techniques Particulières – CCTP
Marché d’entretien
MAITRE D’OUVRAGE
VILLE D’ARCUEIL
10, Avenue Paul Doumer BP 80037
94 111 ARCUEIL CEDEX
MAITRE D’ŒUVRE
SERVICE BATIMENT ATELIERS TRAVAUX
MAIRIE D’ARCUEIL
3, avenue de la Convention
94 110 ARCUEIL
SOMMAIRE
________________________________________________________________________________________________________________________________
ENTRETIEN DES OUVRAGES D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES
EXTERIEURS - CCTP
POLE PATRIMOINE ET INTERVENTIONS TECHNIQUES - VILLE D'ARCUEIL - DEPARTEMENT DU VAL DE MARNE
- 2 -
1 ARTICLE 1 : OBJET ET CONTENU DU MARCHE - 3 -
OBJET DU MARCHE - 3 - 1.1
CONNAISSANCE DES INSTALLATIONS - 3 - 1.2
ÉQUIPEMENTS CONCERNES - 3 - 1.2.1
CONSISTANCE DES INSTALLATIONS - 4 - 1.2.2
PIECES GRAPHIQUES ET AUTRES DOCUMENTS PORTES A LA CONNAISSANCE DES ENTREPRISES - 4 - 1.2.3
DEFINITION DES PRESTATIONS - 4 - 1.3
ENTRETIEN DES RESEAUX D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES EN TOITURE ET EN GRAVITAIRE - 4 - 1.3.1
MOYENS HUMAINS ET MATERIELS - 5 - 1.3.2
2 ARTICLE 2 : MODALITES D’EXECUTION DU MARCHE - 5 -
PROGRAMME D’EXECUTION DU MARCHE - 5 - 2.1
INVENTAIRE - 5 - 2.1.1
ENTRETIEN ANNUEL DE CURAGE DES OUVRAGES D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES (EP) - 5 - 2.1.2
ENTRETIEN PONCTUEL DE CURAGE DES OUVRAGES D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES (EP) - 6 - 2.1.3
INTERVENTIONS PONCTUELLES - 6 - 2.1.4
DELAIS CONTRACTUELS D’INTERVENTION D’URGENCE - 6 - 2.1.5
SUIVI DES PRESTATIONS - 7 - 2.2
RAPPORT D’INTERVENTION - 7 - 2.2.1
OPERATIONS DE VERIFICATIONS - 7 - 2.2.2
CONDITIONS D’EXECUTION DU MARCHE - 7 - 2.3
ACCES AUX INSTALLATIONS - 7 - 2.3.1
POLICE ET SECURITE DES CHANTIERS - 7 - 2.3.2
TRANSPORT AUX DECHARGES AGREEES OU CENTRES DE TRAITEMENT - 8 - 2.3.3
SIGNALISATION DES CHANTIERS - 8 - 2.3.4
MAINTIEN DE LA CIRCULATION - 8 - 2.3.5
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
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ENTRETIEN DES OUVRAGES D’ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES DES BATIMENTS COMMUNAUX ET ESPACES
EXTERIEURS - CCTP
POLE PATRIMOINE ET INTERVENTIONS TECHNIQUES - VILLE D'ARCUEIL - DEPARTEMENT DU VAL DE ...

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