Centrale des marchés
Travaux de voirie et d'eaux pluviales 2019 Date de remise des candidatures : 27/01/2020 16:00 Intitulé : Travaux de voirie et d'eaux pluviales 2019 Objet : Le marché a pour objet la réalisation de travaux de voirie et d’eaux pluv...
COMMUNE D'AUDIERNE
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Travaux de voirie et d'eaux pluviales 2019

Marché public ou privé
Référence du marché : 5054678

Date de clôture estimée : 27/01/20
Etat : Première publication
Publié dans :
Mégalis (05/12/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Travaux de voirie et d'eaux pluviales 2019" (annexes au CCTP.zip)

MARCHE DES COLLECTIVITES LOCALES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAITRE DE L'OUVRAGE :
COMMUNE DE AUDIERNE
12, QUAI JEAN JAURES
29 770 AUDIERNE
REPRESENTANT DU MAITRE D’OUVRAGE :
MONSIEUR LE MAIRE
OPERATION:
TRAVAUX DE VOIRIE ET D’EAUX PLUVIALES
MODE DE PASSATION DU MARCHÉ :
PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE R2123-1 DU DECRET N°2018-1075 DU 3 DECEMBRE 2018 DE LA
COMMANDE PUBLIQUE
Décembre 2019
Agence
39, rue de la Villeneuve
Immeuble Cordouan
56100 Lorient
tél : 02.97.78.14.40 – fax : 02.30.96.04.32
email : contact@sbea.fr
Code affaire Indice Etabli par Vérifié par Date Objet
AUDIE001 V0 GLB SRI 03/12/2019 DCE
AUDIERNE – travaux de voirie et d’eaux pluviales Page N°2
SBEA - CCTP voirie/eaux pluviales
SOMMAIRE
CHAPITRE 1 INDICATIONS GENERALES ...................................................................................................... 4
ARTICLE 1.1 - OBJET DU MARCHE .......................................................................................................... 4
ARTICLE 1.2 - CONSISTANCE DES TRAVAUX ...................................................................................... 4
ARTICLE 1.4 – DELAI D’EXECUTION ...................................................................................................... 4
ARTICLE 1.6 – ETAT ET CONNAISSANCE DES LIEUX ET REGLEMENTATION DES TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES ................................................................................................................................... 5
ARTICLE 1-7. INSTALLATION DE CHANTIER ....................................................................................... 5
ARTICLE 1.8 – SUJETIONS RESULTANT DE TRAVAUX A L’ENTREPRISE ...................................... 5
ARTICLE 1.9 – CONTRAINTES LIEES A L’ENVIRONNEMENT ............................................................ 6
ARTICLE 1.10 – RESPONSABILITES GENERALES DE L’ENTREPRISE .............................................. 6
ARTICLE 1.11 – ETUDES D’EXECUTION ................................................................................................. 7
ARTICLE.1.12 CIRCULATION GENERALE SIGNALISATION DES CHANTIERS -
RESPONSABILITES - ASSURANCES ......................................................................................................... 7
ARTICLE 1.13 - NIVEAU SONORE DES MATERIELS DE CHANTIER .................................................. 8
ARTICLE 1.14 - MODIFICATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ................................................... 8
ARTICLE 1.15 - PRESENCE SIMULTANEE D’AUTRES ENTREPRISES SUR LES CHANTIERS ....... 8
ARTICLE 1.16...

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