Centrale des marchés
ELABORATION D'UN PLAN DE REFERENCE A L'ECHELLE DU CENTRE-BOURG Date de remise des candidatures : 27/09/2019 12:00 Intitulé : ELABORATION D'UN PLAN DE REFERENCE A L'ECHELLE DU CENTRE-BOURG Objet : Ce marché de prestations intellectuelles porte sur la...
Commune de Rion des Landes
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ELABORATION D'UN PLAN DE REFERENCE A L'ECHELLE DU CENTRE-BOURG

Marché public ou privé
Référence du marché : 4828242

Date de clôture estimée : 27/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Landespublic (28/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "ELABORATION D'UN PLAN DE REFERENCE A L'ECHELLE DU CENTRE-BOURG" (commun/CCTP lots 1 à 6.pdf)

PLAN DE REFERENCE DE RION-DES-LANDES
TABLEAU DE PROGRAMMATION ET DE SUIVI DES ACTIONS
Année 1 Année2 Année 3 Année 4 Année 5 Au-delà
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
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13
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16
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18
19
20
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23
24
25
26
27
28
29
30
Autres
Solde pour la
maîtrise d'ouvrage
ECHEANCESACTIONS
Echelonnement des dépenses
FINANCEMENTS (en €)
Domaine d'actions
(habitat/commerces/équipements
publics/espaces publics)
Nom de l'action
COUTS (toutes dépenses confondues :
études/honoraires/travaux,etc)
MAÎTRISE D'OUVRAGE
(Commune/EPCI/autres)
Etat Région Département PETR ACT
Communauté  de Communes  du Pays Tarusate 
 
PLAN LOCAL D'URBANISME 
INTERCOMMUNAL 
 
2 – PROJET D'AMENAGEMENT 
ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES 
Affaire :  Phase :   
15‐31e  ARRET   
     
PROJET DE PLUi ARRETE 
par délibération du Conseil Communautaire 
LE : 13 Décembre 2018 
PROJET DE PLUi 
soumis à ENQUETE PUBLIQUE 
du ................... au ....................... 
PLUi  APPROUVE 
par délibération du Conseil Communautaire 
LE : ................................. 
     
Architectes D.P.L.G 
Urbanistes D.E.S.S 
Paysagiste D.P.L.G 
38, quai Bacalan 
33300 BORDEAUX 
 
Tél : 05 56 29 10 70 
 
Email : 
contact@agencememphore.fr 
 
Agence Agence METAPHORE architecture + urbanisme + paysage / Agence PLACE / R. JUN Ecologue PLU INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS TARUSATE
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
DECEMBRE 2018
SOMMAIRE
I. LA NOTION DE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES ................................................................... 1
I-1 L’OBJET DU PADD .................................................................................................................................................................................. 1
I-2 LE CONTENU DU PADD.......................................................................................................................................................................... 1
I-3 LA PORTEE DU PADD ............................................................................................................................................................................. 1
II. LE RAPPEL DES OBJECTIFS ....................................................................................................................................................... 4
III. ORIENTATIONS GÉNÉRALES D’URBANISME ET D’AMÉNAGEMENT ...........................

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