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CRÉATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU LOTISSEMENT "LES CAPUCINES 2" Date de remise des candidatures : 13/09/2019 12:00 Intitulé : CRÉATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU LOTISSEMENT "LES CAPUCINES 2" Objet : CRÉATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU LOTISSEMENT "LES C...
Commune de Digoin
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CRÉATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU LOTISSEMENT "LES CAPUCINES 2"

Marché public ou privé
Référence du marché : 4790725

Date de clôture estimée : 13/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
E-bourgogne (08/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "CRÉATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC AU LOTISSEMENT "LES CAPUCINES 2"" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

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Maître d’Ouvrage
Commune de Digoin
14, Place de l’Hôtel de ville
BP 42
71160 DIGOIN
Opération
Lotissement « LES CAPUCINES II »
Commune de Digoin
CCTP
Ref : PA18077
DATE REV Auteur MODIFICATION
08-11-2018 0 LF DCE
CCTP Lot n°1: Voirie, réseaux divers (Sauf Eclairage)secs et humides, Espaces verts
DIGOIN – Lotissement Les Capucines II– CCTP Lot 1 :VRD
Page 2/38
SOMMAIRE
CHAPITRE 0. INDICATIONS GENERALES ...................................................................................................... 6
ARTICLE 0.1. SITUATION......................................................................................................................................... 6
ARTICLE 0.2. MAITRE D'OUVRAGE - MAITRE D'OEUVRE - ETC. ................................................................ 6
ARTICLE 0.3. DIVISION DES TRAVAUX EN LOTS ............................................................................................ 6
ARTICLE 0.4. GARANTIES ........................................................................................................................................ 6
ARTICLE 0.5. CONNAISSANCE DES LIEUX ................................................................................................................... 7
ARTICLE 0.6. IMPLANTATIONS ET REFERENCES GEOMETRIQUES .............................................................................. 7
ARTICLE 0.7. RESPECT ET INTÉGRITÉ DES PROPRIÉTÉS RIVERAINES ............................................................. 8
0.7.1. Rejets d’effluents ........................................................................................................................................... 8
0.7.2. Respect et intégrité des propriétés riveraines ............................................................................................... 8
ARTICLE 0.8. CIRCULATION ET SIGNALISATION ............................................................................................ 8
0.8.1. Accès au Chantier ......................................................................................................................................... 8
0.8.2. Circulation interne ........................................................................................................................................ 8
0.8.3. Travaux sous circulation ............................................................................................................................... 8
0.8.4. Signalisation de Chantier .....................................................

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