Centrale des marchés
Choix d'un contrôleur technique pour des travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable du captage des Blaves par la mise en œuvre d'une nouvelle conduite par micro-tunnelier   Fiche de la consultation Organisme : Commune de Thonon-les-Bains  Type de procédure : MAPA Ouvert Intitulé de la consultation : Choix d'un con...
Commune de Thonon-les-Bains 
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Choix d'un contrôleur technique pour des travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable du captage des Blaves par la mise en œuvre d'une nouvelle conduite par micro-tunnelier  

Marché public ou privé
Référence du marché : 4778369

Date de clôture estimée : 30/08/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Achatpublic (02/08/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Choix d'un contrôleur technique pour des travaux de sécurisation de l'alimentation en eau potable du captage des Blaves par la mise en œuvre d'une nouvelle conduite par micro-tunnelier  " (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

DDééppaarrtteemmeenntt ddee llaa HHaauuttee SSaavvooiiee
VVIILLLLEE DDEE TTHHOONNOONN
LLEESS BBAAIINNSS
TTRRAAVVAAUUXX DDEE SSEECCUURRIISSAATTIIOONN DDEE LL’’AADDDDUUCCTTIIOONN DDEE LL’’EEAAUU
PPOOTTAABBLLEE DDUU CCAAPPTTAAGGEE DDEESS BBLLAAVVEESS PPAARR LLAA MMIISSEE EENN ŒŒUUVVRREE
DD’’UUNNEE NNOOUUVVEELLLLEE CCOONNDDUUIITTEE PPAARR MMIICCRROO--TTUUNNNNEELLIIEERR
DDOOSSSSIIEERR DDEE CCOONNSSUULLTTAATTIIOONN DDEESS EENNTTRREEPPRRIISSEESS
MMIISSSSIIOONN DDEE CCOONNTTRRÔÔLLEE TTEECCHHNNIIQQUUEE
CCAAHHIIEERR DDEESS CCLLAAUUSSEESS TTEECCHHNNIIQQUUEESS PPAARRTTIICCUULLIIEERREESS
SSIIEEGGEE IIMMPPLLAANNTTAATTIIOONN RREEGGIIOONNAALLEE
6, rue Grolée
69289 LYON Cedex 02
Téléphone : 04.72.32.56.00
Télécopie : 04.78.38.37.85
E-mail : cabinet-merlin@cabinet-merlin.fr
Agence d’Annecy
10, avenue Zanaroli
74600 SEYNOD
Téléphone : 04.50.51.64.70
Télécopie : 04.50.52.92.77
E-mail : cm-annecy@cabinet-merlin.fr
GROUPE MERLIN / Réf doc : 01180151 – 125– DCE – TP – 1 – 017 – A
Ind Etabli par Approuvé par Date Objet de la révision
A R.CHARLES R.CHARLES 30/10/2018 Création
MMIISSSSIIOONN DDEE CCOONNTTRRÔÔLLEE TTEECCHHNNIIQQUUEE
CCAAHHIIEERR DDEESS CCLLAAUUSSEESS TTEECCHHNNIIQQUUEESS PPAARRTTIICCUULLIIEERREESS PPAAGGEE 22 // 1177
SOMMAIRE
ARTICLE 1 - OBJET............................................................................................................................................................... 3
ARTICLE 2 - CONTEXTE DES TRAVAUX ......................................................................................................................... 3
ARTICLE 3 - LOCALISATION DE LA ZONE DE TRAVAUX ......................................................................................... 5
ARTICLE 4 - DESCRIPTION DES TRAVAUX PROJETES ............................................................................................ 6
ARTICLE 5 - PHASAGE DE L’OPERATION ..................................................................................................................... 6
ARTICLE 6 - NORMES ET REGLEMENTS ....................................................................................................................... 7
ARTICLE 7 - MISSIONS DU CONTROLEUR TECHNIQUE ......................................................................................... 8
7.1 - MISSION RELATIVE À LA SOLIDITÉ DES OUVRAGES ET DES ÉLÉMENTS D’ÉQUIPEMENTS
INDISSOCIABLES (MISSION DE TYPE L) ET NON INDISSOCIABLEMENT LIÉS (MISSION DE TYPE P1) ............... 8
7.1.1 - NATURE DE LA MISSION L ...............................................................................................................................

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