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Organisation des classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2019-2020/2020-2021/2021-2022/2022-2023 Date de remise des candidatures : 11/09/2019 17:00 Intitulé : Organisation des classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2019-2020/2020-2021...
Caisse des écoles de Suresnes
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Organisation des classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2019-2020/2020-2021/2021-2022/2022-2023

Marché public ou privé
Référence du marché : 4725434

Date de clôture estimée : 11/09/19
Etat : Première publication
Publié dans :
Maximilien (12/07/19)
Extrait du CCTP
Ceci est un extrait du cctp du marché "Organisation des classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années scolaires 2019-2020/2020-2021/2021-2022/2022-2023" (DCE/CCTP mairie St Agnan.pdf)

Accord cadre «Organisation de classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de la Ville de Suresnes au titre des années
scolaires 201-2020/2020-2021/2021-2022/2022-2023»
Cahier des clauses techniques particulières 1
ACCORD CADRE DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
COMMUN AUX 4 LOTS
Personne Publique
CAISSE DES ECOLES DE SURESNES
2, rue Carnot
92 150 SURESNES
 01 41 18 19 20
Objet de la consultation
Organisation des classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de Suresnes au titre des années
scolaires 2019-2020 / 2020-2021 / 2021-2022 / 2022-2023.
Code nomenclature : 77.18A
Etendue de la consultation
Accord-cadre avec marchés subséquents en application des articles R2123-1-3 et R2162-1 à R2162-12 du
code de la commande publique
Les marchés subséquents seront passés selon une procédure de marché adaptée.
Le présent document comporte 7 feuillets numérotés de 1 à 7.
Accord cadre «Organisation de classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de la Ville de Suresnes au titre des années
scolaires 201-2020/2020-2021/2021-2022/2022-2023»
Cahier des clauses techniques particulières 2
SOMMAIRE
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES ........................................................ 3
ARTICLE 2 : RESPECT DE LA REGLEMENTATION ................................................................................. 3
ARTICLE 3 : ORGANISATION DES SEJOURS ............................................................................................. 3
ARTICLE 4 : ACTIVITES ET ENCADREMENT ............................................................................................ 3
ARTICLE 5 : TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS ..................................................................................... 4
ARTICLE 6 : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION .................................................................................. 5
ARTICLE 7 : ACCUEIL D’ENFANTS PRÉSENTANT UN PROBLÈME MÉDICAL ................................ 5
ARTICLE 8 : INFORMATIONS ET RÉUNIONS ............................................................................................ 6
Accord cadre «Organisation de classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles de la Ville de Suresnes au titre des années
scolaires 201-2020/2020-2021/2021-2022/2022-2023»
Cahier des clauses techniques particulières 3
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE – DISPOSITIONS GENERALES
Le présent accord cadre a pour objet l’organisation des classes d’environnement pour la Caisse des Ecoles
de Suresnes au titre des années scolaires 2019-2020 / 2020-2021 / 2021-2022 / 2022-2023.
ARTICLE 2 : RESPECT DE LA REGLEMENTATION
Les prestations de services proposées doivent être conformes...

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